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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

662209779ce142000838997b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

JEX

660f94fca40f8b0008cb7511

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le présent arrêt a été signé par Monsieur MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f56ab7cff8efb73576f1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 16 Janvier 2025, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931ed

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

RG N : 15/ 00984 AFFAIRE : Christelle X... C/ SARL CHENE P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9182d

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

C/ Mme Christelle Y...épouse X...

Source officielle
CA

Rétentions

668cd249bbc9a118c6c63f93

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e93

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

C/ Mme Christelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5ab

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

2 ARRÊT DU 27/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06544 Jugement (No 06/ 6700) rendu le 31 Janvier 2008 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc2

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7dc

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

de : MONT DE MARSAN No BAJ : 2012/ 00216 No MINUTE : 12/ du 31 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU RG : 12/ 00945 JURIDICTION SAISIE DU LITIGE MONT DE MARSAN DEMANDEUR Nom-Prénoms : Mme Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f145

Appel

16 février 2012

16 février 2012

c/ L'ASSOCIATION ALLIANCE 1% LOGEMENT Madame Christel Huguette Z... divorcée X...

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389973

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe60

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé ce jour par sa mise à disposition au greffe de la cour GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie FRANCILLETTE, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8b1

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

à la somme de 16. 406, 72 euros, - ordonner la compensation entre les sommes éventuellement dues par les époux X... à la société CHRISTAL CHEMINÉES et la créance des concluants sur la société CHRISTAL

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b75da31367c908eb685

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

* * * Par acte du 15 juillet 2015, la SCI des Coks a donné à bail un local commercial à la SASU Christelle Faure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93208

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

C/ Mme Chrystèle Y...épouse X... J. P/ E.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616307fe5a67331bacec3c56

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3a

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

No 10/ 04899 AFFAIRE : Société PLANAXIS TECHNOLOGIES FRANCE C/ Christelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87488

Appel

26 mai 2004

26 mai 2004

Christelle X..., pour sa part, entend que le jugement frappé d'appel soit confirmé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93747

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

MAT/ CB Christelle X...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/08/2025

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Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

23/05/2025

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Créations

LE GRENIER, MASSIER, Christelle

SIREN 880546809Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/04/2024

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Créations

Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette

SIREN 979468196Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

24/09/2023

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Modifications diverses

Grenier d'Antoinette, REY, Christelle, Natacha

SIREN 414852384Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/09/2023

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