CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 160 résultats pour « Christophe FOUQUIER »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b7

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

c / SELARL BOUFFARD MANDON actuellement dénommée SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Pascale B...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e163cdbb9bd42de09fbe8

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[H] [N], représenté par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [P] [M], représentée par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, avocat au barreau de CARPENTRAS,

Source officielle
CA

1re Chambre B

61609a5a54c6ec55cf71021e

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

2014/445 Rôle N° 13/14742 [B], [G], [N] [D] [E], [P], [L] [D] C/ [H] [V] veuve [D] [C] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Catherine BECRET CHRISTOPHE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697aff5bcdc6046d471093f0

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur la demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violation de l'obligation de fournir du travail M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697aff5ecdc6046d47109400

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur la demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violation de l'obligation de fournir du travail M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697aff65cdc6046d47109485

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur la demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violation de l'obligation de fournir du travail M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697aff6ccdc6046d471094d5

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur la demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violation de l'obligation de fournir du travail M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69677af2cdc6046d47408f62

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

RETENTIONS

69677b02cdc6046d47409104

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

RETENTIONS

69677b07cdc6046d4740915c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

RETENTIONS

696b5084cdc6046d47a02772

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

RETENTIONS

696b51eecdc6046d47a0431d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885ad

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

née le 12 Septembre 1933 à SURESNES (92) demeurant tous deux 3 rue du Ratrait - 92150 SURESNES représenté par Me Claire RICARD Avoué - N du dossier 250426 Rep/assistant : la SELARL CARON FAUGERAS FOURNIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63bfb3695e2fbe7c90043971

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME

Source officielle
CA

RETENTIONS

69677afbcdc6046d47409054

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

Rétentions

66c826175372bffe8256309b

Appel

22 août 2024

22 août 2024

[Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christopher

Source officielle
CA

RETENTIONS

696b5082cdc6046d47a0275d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5d0

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Monsieur Jean-Paul B... et Monsieur Christophe B... ont créé, le 5 septembre 2003, la S. A. R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9256a

Appel

22 juin 2015

22 juin 2015

Christophe X... verse aux débats un relevé d'heures supplémentaires fantaisiste, constater que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a39

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

Monsieur Christophe Z... de nationalité Française né le 16 Février 1984 à MONTLUCON Profession : Ouvier couvreur, demeurant...

Source officielle

Page 8 sur 208

← PrécédentSuivant →