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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c128
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de la SELARL BJA, avocats au barreau d'ANNECY à : Intimée Mme Marie-Claire X... divorcée Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87407
19 mai 2004
19 mai 2004
DU 19 Mai 2004 ---------------------- F.C/S.B Claude X... C/ André Y....
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bae5
27 mai 2008
27 mai 2008
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mars 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9258d
25 juin 2015
25 juin 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1ca
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c07
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Claude. Jugement du Conseil de Prud'hommes de CHOLET du 16 Mars 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227c
14 avril 2015
14 avril 2015
Claude X... C/ Mme Sarah Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f40
23 février 2016
23 février 2016
Jean-Claude X..., Mme Andrée Y... épouse X... C/ M. Jean-Luc Z..., Mme Sylvie Claire A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94391
19 décembre 2018
19 décembre 2018
assisté de Me Claire A..., avocat au barreau de DOUAI, commis d'office, et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c097
24 avril 2008
24 avril 2008
nationalité française, demeurant à ..., 600, BP 417-98714 Papeete ; Défenderesse ; Représentée par Me François QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete ; Et de la cause : Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269c
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Mickaël Y..., David Z..., Michel A..., Jacques H..., Jean-Claude I...et Thierry K...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c43
1 avril 2004
1 avril 2004
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 5 avril 2002 par le Tribunal d'Instance de LODEVE, qui a débouté Jean-Claude X... de ses demandes et l'a condamné à payer à Henri Y..., Marie-Blanche
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f2
15 mai 2014
15 mai 2014
.-98816 HOUAILOU (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 546 du 05/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Anne Claire LOUVET en lieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
651fa5abc601f083189918cb
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LIFE LIKE CONSEIL, représentée par Me Claire-eva CASIRO COSICH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0846 Intimée : SASU AUSTRALIE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b830
27 mars 2008
27 mars 2008
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Madame Claire AUBIN- PANDELLÉ, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd484f2b39481067c26b
1 octobre 2018
1 octobre 2018
Madame Marie-Claude X... épouse Y... Chemin de Grande Route - Section Sarcelle [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92663
24 juillet 2015
24 juillet 2015
Claude Y...
Source officielle9e Chambre C
6162a32336ab09eb9a2fd7f8
22 février 2013
22 février 2013
ARRÊT SUR REQUETE DU 22 FEVRIER 2013 N°2013/ 108 Rôle N° 12/21430 [D] [L] C/ SAS WARTSILA FRANCE Grosse délivrée le : à : -Me Jean claude
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163fb31aa666c51c0f5fa42
30 novembre 2009
30 novembre 2009
APELLE, Président et Madame Claire DAVID, Conseiller, chargées d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dad
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePage 8 sur 3289