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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Chambre B
5fdd5ae8ea711e038c958f9e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
née le [...] à cahors (46000), demeurant [...]
Source officiellechambre sociale
6163fddab83ec65bfc4454cb
9 février 2010
9 février 2010
COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Corinne
Source officielle17e Chambre
61624d5bed30a8f56173820d
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Le 20 Décembre 2010, elle a saisi le Conseil de Prud'hommes de CANNES aux fins de réclamer le paiement d'heures supplémentaires, réalisées depuis son embauche.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a2d1bc2605de4b4744
26 janvier 2023
26 janvier 2023
chambre civile de la Cour de Cassation sur un arrêt rendu le 18 mai 2020 (RG 17/1559) par la 1ère chambre civile de la Cour d'Appel de d'AGEN en suite d'un jugement du tribunal de grande instance de CAHORS
Source officielle17e Chambre
61629bbceaaf44d62f53e921
5 juin 2012
5 juin 2012
Sophie BOYER MOLTO, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES
Source officielle1re Chambre A
615e0da2c25a97f0381f4e67
20 janvier 2015
20 janvier 2015
APPELANTE SARL INTERSERVICES JMD immatriculée au RCS de CANNES sous le N° 378 351 456, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709fbff0cfe7ae188fe9a4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de l'article 700 du cpc ; - CONDAMNER la Fédération nationale des centres de Lutte Contre le Cancer aux entiers dépens.'
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
15 février 2024
pour faute médicale du centre hospitalier d'Angoulême ; - il a conservé à sa charge des dépenses de santé avant consolidation de 2 345,74 euros, dont 467,64 euros de frais de pharmacie, 79 euros de cannes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01303_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que la distance entre la canopée et le bout de pale de l'éolienne E4 n'est que de 47,20 mètres.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd8729c
4 mars 2005
4 mars 2005
scolaire, culturelle, articles qui pouvaient être signés par elle, que ses articles étaient écrits de manière courte ou constituaient des enquêtes plus longues (exemple : article sur l'hôpital, le cancer
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc79
12 novembre 2008
12 novembre 2008
né le 05 Février 1940 à CANNES (06400), demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
64ae4b0aa1775905dba3bc70
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Sur les désordres concernant les gîtes Monsieur [N] avait une mission complète dans son contrat avec la SCI Cado. Il est en liquidation judiciaire.
Source officielle17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec64
4 février 2016
4 février 2016
Me David REBIBOU, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c425
29 mai 2008
29 mai 2008
Comparant assisté de Me Philippe CANO. avocat au Barreau d'AVIGNON CONTRE : - Christine Z... épouse A... - ...
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6789f56ab7cff8efb73576f5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il a déclaré un cancer de la vessie, objectivé par certificat médical du 12 juin 2013, dont l'origine professionnelle a été reconnue par la CPAM de Meurthe-et-Moselle (ci-après dénommée la caisse), sur
Source officielle14e Chambre
6162ec326c9bddc825847687
11 septembre 2012
11 septembre 2012
En 2008, il a été atteint d'un cancer broncho-pulmonaire reconnu par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie comme maladie professionnelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60234a66a0c6903ab722ed5b
9 février 2021
9 février 2021
Ainsi le brevet énonce que 'la présente invention permet un procédé de traitement du cancer résistant au géfitinib et/ou à l'erlotinib (....)
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f4
5 avril 2023
5 avril 2023
[N] [M] à l'encontre d'un jugement du tribunal judiciaire de CAHORS en date du 4 février 2022. Vu les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01834_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
de surveillance " après en avoir informé le procureur de la République antiterroriste et le procureur de la République territorialement compétent ", cette information, destinée à assurer la bonne coordination
Source officielleChambre Sociale
66235ad4aec0e60008fe9a49
19 avril 2024
19 avril 2024
AVRIL 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00018 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 30 Mai 2022 APPELANT : Monsieur [J] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Marie-corinne
Source officiellePage 8 sur 27