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1 708 résultats pour « Corinne Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience des référés

69e539dccdc6046d47d46970

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CASTELLAN/[Localité 3] Me Aurélien DELEAU (SELARL [Localité 4] GAULT DELEAU)/AVIGNC Défendeur(s) : PORSCHE FRANCE (SAS) [Adresse 2] [Q] [Localité 5] Représentant(s) : Me VOGEL, Joseph/[Localité 6] Me Corinne

Source officielle

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CA

9e Chambre C

61638749947dd77ae6de03ff

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

TSC, venant aux droits de la SAS VIGITEL SERVICE C/ [W] [Z] Grosse délivrée le : à : -Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON -Me Corinne

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69f34180cdc6046d4714439d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 009305 Demandeur(s): CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL NORD EUROPE (SACA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me DEWATTINE/[Localité 2] Me Corinne

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20d1cdc6046d475c20c5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FMC AUTOMOBILES exercant sous l’enseigne FORD FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Corinne CANO, avocat au barreau d’AVIGNON, Me

Source officielle
CA

1re Chambre C

61609e56264c7ed035b03c8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

DE LA SOCIÉTÉ FIBRE EXCELLENCE TARASCON, dont le siège est [Adresse 2] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Corinne CANO, avocat

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301286_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

C... épouse A..., représentée par la SCP Corinne Cano et Philippe Cano, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre communal d’action sociale (CCAS) de Châteaurenard à lui verser la somme de

Source officielle
CA

2ème chambre section B

6260f9336d9e13277d6e3898

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Patrick GONTARD de la SCP PATRICK GONTARD, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON À : Monsieur [B] [J] né le 11 Septembre 1959 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Corinne

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a198aacdc6046d47ec1457

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Q] FRANCE ( FMC AUTOMOBILES) prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Corinne CANO, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Gilles SERREUILLE

Source officielle
TJ

REFERES JCP <ou= 10 000€

67eeec69b848dd6814c64197

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DB3F-W-B7I-J5FM Minute N° : 24/00174 Procédure civile de droit commun ORDONNANCE DE REFERE Code de procédure Civile art.454 DU 01 Avril 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à :Me CANO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003928988

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

Devant la Commission, il est représenté par Maître Corinne Cano, avocate au barreau de Perpignan.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003928998

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

Devant la Commission, il est représenté par Maître Corinne Cano, avocate au barreau de Perpignan.

Source officielle
TJ

REFERES JCP <ou= 10 000€

67eeec69b848dd6814c641a3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DB3F-W-B7J-J5AK Minute N° : 25/00183 Procédure civile de droit commun ORDONNANCE DE REFERE Code de procédure Civile art.454 DU 01 Avril 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à :Me CANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f70

Appel

9 février 2006

9 février 2006

Le Village Y... de Verdun 84340 ENTRECHAUX comparant en personne, assisté de Me Corinne CANO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves ROLLAND, Conseiller, a entendu

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f20cdc6046d4720a4e0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[U] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent PUECH, avocat au barreau D’AVIGNON Monsieur [W] [V] né le 20 Octobre 1980 à [Localité 4] (MAROC) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Corinne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892be1164153e3cd1db1da

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Madame [U] [Z] 755 Rue du Cheval Blanc 84270 VEDENE représentée par Me Philippe MESTRE, avocat au barreau d’AVIGNON substitué par Me Corinne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892be1164153e3cd1db1de

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Madame [S] [H] 755 Rue du Cheval Blanc 84270 VEDENE représentée par Me Philippe MESTRE, avocat au barreau d’AVIGNON substitué par Me Corinne

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9ada31367c908eb6e1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANTE : Madame [G] [P] née le 16 Mai 1973 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Corinne

Source officielle
CA

2ème chambre section B

63be63ca13ef607c90ab6696

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Patrick GONTARD de la SCP PATRICK GONTARD, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [Z] [X] né le 11 Septembre 1959 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Corinne

Source officielle
CC

soc

61372660cd5801467742519b

Cassation

7 mars 1996

7 mars 1996

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Cyprienne X..., demeurant Les Hespérides, ..., 2°/ de la société Entreprise Générale de Travaux Forestier RC Coron

Source officielle
CC

comm

6137222ccd580146773fad1e

Cassation

29 mars 1994

29 mars 1994

Wilfried, Thierry, Fabien Z..., 4 / Mlle Corinne Z..., demeurant tous à Mercues (Lot), lieudit "Cammas", en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au

Source officielle