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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
636ca6376c7633dcd15b3b08
14 octobre 2022
14 octobre 2022
PICTARINE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 14/10/2022 à Me Cyrille PERIGAULT Me Philippe ISOUX ccc Me Cyrille PERIGAULT
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea581f47e994feb25f3
29 avril 2025
29 avril 2025
VALLIOT de l'EURL WINDSEPT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 2509 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Février 2025, Monsieur Cyril
Source officielleChambre 4-2
661a202c4cfa010008a2d6df
12 avril 2024
12 avril 2024
2024, délibéré prorogé au 12 Avril 2024 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Avril 2024 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
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18 décembre 2020
18 décembre 2020
Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller, pour la présidente empêchée et Mme Cyrielle GOUNAUD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
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15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-45240 LA FERTE SAINT AUBIN représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Cyril BRANISTE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me STEYER, avocat APPELANTE d'un
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a721643bddf8ff84d1f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique MULLER
Source officielleRéférés Civils
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16 juillet 2024
16 juillet 2024
sociétés de Nantes sous le n°D440.242.469, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea281f47e994feb25d5
29 avril 2025
29 avril 2025
Réponse de la cour L'article 125, alinéa 1er, du code de procédure civile dispose que " les fins de non-recevoir doivent être relevées d'office lorsqu'elles ont un caractère d'ordre public, notamment
Source officielle3e Chambre B
6162e4ef7797cdb2f7583cc1
5 avril 2012
5 avril 2012
ARCHITECTES RCS MARSEILLE 418 480 463 prise en la personne de son gérant en exercice sise [Adresse 1] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Cyril
Source officielle4eme Chambre Section 1
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2 avril 2026
2 avril 2026
- Formation paritaire de TOULOUSE (F22/01895) [H] [W] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
678b47158cafc520068c168d
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea481f47e994feb25e5
29 avril 2025
29 avril 2025
Il souligne que la banque n'a vérifié ni la capacité de la société à rembourser son emprunt, ni celle de la caution à faire face à son obligation.
Source officielleChambre 4-2
661a202c4cfa010008a2d6e5
12 avril 2024
12 avril 2024
délibéré prorogé au 12 avril 2024 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Avril 2024 Signé par Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante et Mme Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
66921887f3a19d0db6b71181
12 juillet 2024
12 juillet 2024
composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba3ca9bf263790305d7
6 juillet 2022
6 juillet 2022
* il aurait dû être mis en garde sur ses capacités financières et sur son risque d'endettement.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f864ed5d3e42c22e13b8ed
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL GARAGE I... Xc/Monsieur Cyril J
6031dfbf80b9e1b37c98ad52
14 juin 2018
14 juin 2018
c/ Monsieur Cyril J...
Source officielle1° Chambre B
5fd9ee83ff0c3f2ef9ada995
30 octobre 2019
30 octobre 2019
GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 14/03347 APPELANTS : Madame [O] [U] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Cyrille
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
633fc2e6e633183e2ee17921
6 octobre 2022
6 octobre 2022
avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69cf5829cdc6046d47f332a1
2 avril 2026
2 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Dominique Gilles, président de chambre Madame Violette Baty, conseiller Monsieur Cyril Cardini, conseiller
Source officiellePage 8 sur 28