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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f33
16 février 2016
16 février 2016
mercredi 6 juillet 2011, le salarié a évalué son temps de travail à 10 heures, temps de trajet inclus pour assurer les rendez-vous avec six médecins (Gennes sur Glaize, Entrammes, Meslay du Maine, Laval, Daon
Source officielleChambre sociale
6350e50f42150aadff23dcec
19 octobre 2022
19 octobre 2022
D'ailleurs, dans la lettre de licenciement, l'employeur note que ses défaillances avaient été repérées en 2017 sur la chantier DANONE.
Source officielleChambre sociale
64a7afdb3bcaf505db696567
6 juillet 2023
6 juillet 2023
cette qualité au siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Anne GESLAIN de la SELARL DU PARC - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substituée par Me Cécile DANDON
Source officielle19e chambre
6032be228003c634bb48a9e5
29 novembre 2017
29 novembre 2017
effectivement a été attribué à un autre salarié, a été compensée par l'attribution d'autres comptes et d'un nouveau portefeuille comprenant notamment des sociétés aussi importantes qu' 'Accor' tel que 'Danone
Source officielleChambre 1-4
6438f1bca942a604f5e93167
13 avril 2023
13 avril 2023
Rejeté toute prétention plus ample ou contraire ; Condamné [I] [Z] aux entiers dépens de l'espèce, en ce compris les frais d'expertise judiciaire, dont distraction faite au profit de Me DAON, Me PAYAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916b8
3 juin 2014
3 juin 2014
(pièce no 2 C) duquel il ressort qu'il a réalisé, pour des sociétés telles NTN, ARCIL, DANONE, SIEMENS etc... des missions relatives à la conception de machines variées telles que machine d'assemblage
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
62624846b1a50c277d4c5b85
21 avril 2022
21 avril 2022
Jean-Marie GARINOT de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1385 substitué à l'audience par Me Cécile DANDON
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655fe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
d'audience), muni d'un pouvoir S.A.S. [24] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Maître Cécile DANDON
Source officielleChambre sociale
627df8420d41e0057d43e35e
12 mai 2022
12 mai 2022
, avocat au barreau de REIMS, Me Vincent CUISINIER de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Cécile DANDON
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f4
9 janvier 2003
9 janvier 2003
regard de l'importance de l'engagement ; que, dans sa lettre du 10 juin 1996, la société MILLÉNAIRE s'était présentée comme fournisseur des sociétés CANADA DRY, COORS, PHILIPP MORRIS, PROCTER & GAMBLE, DANONE
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f8
9 janvier 2003
9 janvier 2003
regard de l'importance de l'engagement ; que, dans sa lettre du 10 juin 1996, la société MILLÉNAIRE s'était présentée comme fournisseur des sociétés CANADA DRY, COORS, PHILIPP MORRIS, PROCTER & GAMBLE, DANONE
Source officielleChambre sociale
627df8410d41e0057d43e35c
12 mai 2022
12 mai 2022
avocat au barreau de REIMS, et Me Vincent CUISINIER de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de DIJON substitués par Me Cécile DANDON
Source officielle4eme Chambre Section 1
67820923fa7a008e5409f2e0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[W] pour manque de vigilance pour avoir le 10 août inversé 40 colis lors de l'injection entre 2 références du fournisseur Danone. Si par courrier du 27 septembre 2020, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL20345_20230221
21 février 2023
21 février 2023
s'agissant des zones d'activités économiques sont en cohérence avec les prévisions du schéma directeur des infrastructures économiques validé le 26 novembre 2015 par la communauté de communes Tarn et Dadou
Source officielle8ème chambre
62736a3fa58162057dac66a4
4 mai 2022
4 mai 2022
. ***** Exposé du litige La société Bledina est une filiale du groupe Danone. Elle est spécialisée dans le domaine de la nutrition infantile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6878846863001e49f9f26aaf
16 juillet 2025
16 juillet 2025
FR0000038606), NEXANS (FR0000044448), BONDUELLE (FR0000063935), COVIVIO (FR0000064578), ALTEN (FR0000071946), JCDECAUX (FR0000077919), TOTAL (FR0000120271), VALLOUREC (FR0000120354), BOUYGUES (FR0000120503), DANONE
Source officielleChambre 1-7
67ef716f8d5c08d4a262e694
3 avril 2025
3 avril 2025
Qu'il ressort de l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 19 novembre 2020 que les travaux sur la toiture ont été effectués en novembre 2018 comme cela ressort de la facture de l'entreprise DAMON
Source officielle21e chambre
633fc3b5e633183e2ee17d5f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
dépose ou repose de fauteuils sur avion (y compris manutention légère), - Travaux de modification à l'atelier ou sur avion, - Travaux de dépose ou repose d'éléments cabine sur avion (ex : windows, dados
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034b569ee38b4a115a6ee8d
13 octobre 2016
13 octobre 2016
société IDC a entretenu depuis 1992-1993 des relations commerciales avec le groupe de distribution et de vente par correspondance Redcats don't faisaient partie les sociétés La Redoute, Movitex (enseigne DAXON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162f6fcb807dfe813d297af
13 avril 2012
13 avril 2012
mots-clé, à autoriser des constatations relatives à des informations excédant les limites du litige, à des correspondances d'avocats (avec le mot-clef 'maître'), à des documents commerciaux (mots-clefs : 'danone
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