CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

183 résultats pour « Dominique Boucheron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3ff8d6ea26f688da94f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

des moteurs et le domaine maritime en qualité d'expert avec pour mission de : - se faire remettre par les parties, et au besoin, rechercher tous documents utiles à l'accomplissement de sa mission,

Source officielle

Page 8 sur 10

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033252062f26396ac07c773

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

les produits RCR, présentés notamment en pages 16, 17, 18, 20, 54 et 58 du catalogue janvier 2010, sont principalement en luxion ; que les produits de la société RONA sont en cristallin ; que les bouchons

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

66b5b1081eb0145eaea82f12

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

l'existence d'une immixtion permanente de la société mère dans la gestion économique et sociale de la société Groupe Ternois Entreprises ni que son employeur avait perdu tout pouvoir décisionnel dans le domaine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60325e312f024d93505df36b

Appel

16 février 2018

16 février 2018

ayant une fenêtre transparente placée de façon à couvrir la fenêtre de visualisation, - que la gaine et le bouchon sont communément réalisés à partir de matériaux polymères, soit inélastiques tel que

Source officielle
CA

17e Chambre

6034443c1adbff3519734385

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

La qualification professionnelle requise s'acquiert par une formation longue dans plusieurs domaines'.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163964f5fe465b53b77f553

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

Mme [C] [L] est designer, notamment dans le domaine de la parfumerie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87037

Appel

5 mars 2004

5 mars 2004

BUG'MOTO 9 avenue du Docteur Jean A... 72100 LE MANS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP KEIME & GUTTIN, avoués plaidant par Me BOUCHERON

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdd6c9d48e0b81665010f90

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

S'agissant des clients suivants : * Bleu nuit, Maison Arnaud, T... , Agath'net, Champerard, Champerard productions, Boucheron, Soveac, la société S. com justifie qu'ils avaient conclu des contrats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639209c171f9a1fe14c648

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

[H] admettait lui-même, par mail du 14 septembre 2006 : 'J'en suis conscient, je pense que l'on ne que progresser dans ce domaine.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036df38a5d1497cdf010e72

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

La société Fremantle ne justifie par aucun élément tangible que la probabilité de renouvellement d'une commande est importante dans le domaine empreint de précarité des émissions télévisuelles.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a113781cdc6046d47a64bf7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Imatriculée au rcs de La Rochelle sous le numéro 514 026 467 Représentée par Me Virginie DOMAIN

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01792_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

par l'organisme professionnel viticole le plus représentatif des domaines susceptibles d'être autorisés à employer des mots évoquant une hiérarchie de mérite entre ces vins sur la base d'un cahier des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d819e704a005d1ed7095

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : - CONTRADICTOIRE -

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61635161a2ead9ed860b7000

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

FROMANTIN, avoués à la Cour assistées de Maître BELLON (ASSOCIATION GALDOS BELLON) avocat SA ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART (ALLIANZ) ayant son siège [Adresse 13] représentée par Me Dominique

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6789f71239ae1759ccf60770

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il a bénéficié et continue à bénéficier de veille, d'informations, de formations et de supports documentaires dans les domaines élargis du droit du travail, notamment pour la mise en 'uvre du DUERP, tant

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6451fb5e48616ed0f8cd4fc0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Sur ce L'article 1er de la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations.modifié par la loi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

et associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616258f6a2370d151415ac11

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Fabrice JACOMET, Conseiller hors hiérarchie faisant fonction de Président, chargé du rapport Madame Sylvie MESLIN, Conseiller Madame Dominique

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d29c02507c9078dd6a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[E] [M] avance que l'AFIPH ne lui a remis aucune mesure de protection tels que des bouchons d'oreille ou casques anti-bruit alors qu'il a travaillé pendant plus de vingt années dans un atelier où étaient

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00572_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

société requérante est membre, a notamment pour objet de représenter et de défendre les intérêts personnels et collectifs de ses membres, utilisateurs, producteurs agricoles et distributeurs dans le domaine

Source officielle