Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
6341138958bc223e2e3f085c
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
64a7b0643bcaf505db696757
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Carole COUSON
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be11780de3a214879d9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bénédicte LAMARQUE, conseiller, Emmanuel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e8925bbe450008b2ccbe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Activité : Assureur, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX SA SMA SA recherchée en qualité d'assureur du SYNDICAT
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5a2
9 avril 2024
9 avril 2024
son intention de se présenter à son poste de travail le 14 septembre suivant à 21 heures en rappelant la recommandation du médecin du travail et en précisant qu'il se présenterait avec un masque en coton
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e559
22 août 2011
22 août 2011
été débattue le 21 Juillet 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, Emmanuel
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69724f10cdc6046d474e7c2c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de Prud'hommes - Formation de départage d'ANNECY en date du 05 Juillet 2024, RG F23/00110 Appelante Mme [J] [H] née le 12 Juin 1977 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934a8
5 septembre 2016
5 septembre 2016
. ... 94320 THIAIS née le 20 Décembre 1996 à VITRY SUR SEINE Représentées par Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistées de Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
63104b764709e24f13d553b0
30 août 2022
30 août 2022
Notification par LRAR aux parties : le : copies exécutoires délivrées aux avocats : le : la SELARL BANCEL GUILLON Me Mélanie COZON
Source officielle1ère chambre
6262481eb1a50c277d4c5af9
21 avril 2022
21 avril 2022
ALLIANZ IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD MSA DU LANGUEDOC Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Jean Paul CHABANNES à Me Marie MAZARS COUR
Source officielleChambre civile Section 1
697b0e01cdc6046d471283da
28 janvier 2026
28 janvier 2026
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 novembre 2025, devant Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a009
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b68c38f76f78303401
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94048
19 octobre 2017
19 octobre 2017
APPELANTE SARL TOISON DOREE, siège social [...] représentée et plaidant par Me Emmanuelle A... de la SCP AZZE BOZZI & ASSOCIES, avocate au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Antoine Z... né
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
NANTERRE sous le numéro 411 603 772 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
6799c76cd0369362bfa17aa4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre
6a0ff05ecdc6046d47890263
21 mai 2026
21 mai 2026
Mme [X] [S] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Mme [K] [S] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Emmanuelle
Source officielle10e Chambre
6162fde53ebbdffcbea6a9a0
16 mai 2012
16 mai 2012
signataire. *** I - Exposé du litige : Madame [X] [H] épouse [I] était enceinte lorsqu'il a été découvert qu'elle souffrait d'un cancer du colon
Source officielle1ère chambre
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
27 octobre 2022
EXPRO, JCP DE PRIVAS 02 avril 2021 RG:19/03049 [G] [G] [G] [G] [G] [K] [K] [Z] [Z] C/ [E] SAS CLINIQUE DU [36] Organisme CAMIEG Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f368dc6faf00095888e9
3 avril 2024
3 avril 2024
Représenté par Me Sophie GRÈS, avocat au barreau de PARIS, toque : D2162 INTIMES Madame [O] [I] née le [Date naissance 6] 1958 à [Localité 19] [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePage 8 sur 12