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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a45
8 décembre 2006
8 décembre 2006
LE TRIBUNAL A ordonné une expertise médicale de Monsieur Fabien Z... et à cet effet commet à nouveau le Docteur Geneviève A..., ... avec pour mission de : 1 ) examiner la victime Monsieur Fabien
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603491945e7ef17e7b0013f1
15 novembre 2016
15 novembre 2016
de PARIS, toque : B1055 DÉFENDEURS A LA REQUETE EN INTERPRETATION Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] [Adresse 6] Représenté par Me Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e12
23 janvier 2002
23 janvier 2002
par Madame DUNSTETTER COMPOSITION DE LA X... lors des débats et du délibéré : Monsieur Daniel MARZI Président Madame Sylvie MESLIN Conseiller Monsieur Bertrand SCHEIBLING Conseiller GREFFIER Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Stéphane, le 22 Novembre 2007c/Madame Z
6253caf9bd3db21cbdd8c945
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Geneviève de nationalité française, En invalidité demeurant... 6663, 2ème étage 31200 TOULOUSE Prévenu, libre, appelant, non comparant, LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace9
11 février 2004
11 février 2004
ouvrier, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Daniel MARZI, Président de Chambre Monsieur Bertrand SCHEIBLING, Conseiller Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Conseiller GREFFIER : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3fc
7 février 2012
7 février 2012
née le 14 Octobre 1972 à DOLE (39100) ... 69500 BRON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Geneviève SEGUIN-JOURDAN, avocat au barreau de LYON Monsieur Roger Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4dd
10 avril 2012
10 avril 2012
avocat au barreau de STRASBOURG) Monsieur Pierre Emmanuel Y... ... 57740 LONGEVILLE LES ST AVOLD non comparant Monsieur Nicolas Y... ... 57645 RETONFEY non comparant Maître Marie Geneviève
Source officielle10e Chambre
616333c9f74a27a178b8430e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
de la Cour, composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd9
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Janvier 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5f
22 avril 2008
22 avril 2008
Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Avril 2008.
Source officielle10e Chambre
616301524c6681071edf67ea
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fcf
22 janvier 2014
22 janvier 2014
né le 20 Décembre 1981 à AJACCIO ... 20111 CASAGLIONE assisté de Me Marie Dominique BOLELLI de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Geneviève Z... ... 85370 LE LANGON
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f79
16 mars 2000
16 mars 2000
Madame Geneviève X..., exerçant la profession d'orthophoniste, xxxxxxxxxxxxxxxxxx PONTOISE, a signé, le 18 mai 1994, un "contrat d'assistant collaborateur" avec Madame Gina Y..., lequel prévoyait, notamment
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852ab
23 janvier 2001
23 janvier 2001
. : Madame Geneviève BREGEON A... : Monsieur Henri LE DAUPHIN B... : A l'audience publique du 5 décembre 2000 MINISTÈRE PUBLIC représenté lors des débats par Madame Brigitte C..., substitut du Procureur
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85956
27 juin 2001
27 juin 2001
. : Madame Geneviève BREGEON Z... : Monsieur Xavier SAVATIER A... : A l'audience tenue en chambre du conseil du 23 mai 2001 MINISTÈRE PUBLIC représenté lors des débats par Madame Brigitte B..., substitut
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e8
9 mai 2012
9 mai 2012
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93373
16 mars 2016
16 mars 2016
des derniers émoluments soumis à retenues pour pensions au titre du régime spécial de retraites, compte tenu du ou des plafonds prévus pour le calcul des cotisations de sécurité sociale au cours de ladite
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00382_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
L’établissement public C... a ensuite déféré ladite société au tribunal administratif de Cergy-Pontoise comme prévenue d’une contravention de grande voirie.
Source officielle1ère Chambre C
5fdcab34cdf00110ae271a98
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca26
8 novembre 2007
8 novembre 2007
. 14000 CAEN représentés par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistés de Me Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN INTIMES : Monsieur Raymond B... ... 14610 BASLY Madame Geneviève
Source officiellePage 8 sur 18