Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT03186_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
rapporteur public, - et les observations de Me Vally substituant Me Ménage, représentant la communauté de communes de Loué-Brulon-Noyen et la commune d'Auvers-sous-Montfaucon et les observations de Me Giorno
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01483_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
- les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Dutoit pour l'association Riverains Clos de Lapanty, de Me Hallé pour la commune de Fleury-les-Aubray et de Me Giorno
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04558_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
l'intéressé fait valoir le durcissement de la politique migratoire italienne et plus largement le traitement réservé aux étrangers et aux réfugiés depuis la présidence du Conseil des ministres par Giorgia
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90975
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Y..., secrétaire général, régulièrement muni d'un pouvoir, assisté de Me GIORIA, avocat au barreau de METZ, substituant Me ECKERT, avocat au barreau de METZ PREFECTURE DE LA REGION LORRAINE 9 Place de
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90985
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Y..., secrétaire général, régulièrement muni d'un pouvoir, assisté de Me GIORIA, avocat au barreau de METZ, substituant Me ECKERT, avocat au barreau de METZ PREFECTURE DE LA REGION LORRAINE 9 Place
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dddfde5caae99bd178
22 avril 2025
22 avril 2025
22 AVRIL 2025 APPELANTE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dedfde5caae99bd17a
22 avril 2025
22 avril 2025
DU 22 AVRIL 2025 APPELANTE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c773d0369362bfa17b00
28 janvier 2025
28 janvier 2025
exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c773d0369362bfa17b06
28 janvier 2025
28 janvier 2025
en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c773d0369362bfa17b08
28 janvier 2025
28 janvier 2025
exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c773d0369362bfa17b0a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a2cb86fa851c25cc9f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de [M] substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b0
10 juillet 2013
10 juillet 2013
né le 12 Mars 1948 à FRASSINO (ITALIE) ... ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Anne-Marie GIORGI,
Source officielle1ère Chambre
65a7854e8121050008662f38
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Maud GIORIA
Source officielleChambre commerciale
69d74576cdc6046d479c9c20
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Anne-Marie GIORGI, avocate au barreau de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dcdfde5caae99bd162
22 avril 2025
22 avril 2025
exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a0ff28bcdc6046d47895af8
21 mai 2026
21 mai 2026
METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt et un Mai deux mille vingt six APPELANT : Monsieur [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Maud GIORIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb7
14 octobre 2013
14 octobre 2013
mille treize APPELANTE : SAS FIFAM, prise en la personne de son représentant légal Avenue François Mitterrand 57290 FAMECK Représentée par Me ECKERT, avocat au barreau de METZ, substitué par Me GIORIA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02001_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société Éoliennes d’Aunis 3. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02554_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Échézar représentant l'association " Auvers vent debout " et autres et les observations de Me Giorno, substituant Me Deldique, représentant la société
Source officiellePage 8 sur 10