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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6596593ffa0e60000859aa52
3 janvier 2024
3 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVJO Décision déférée : ordonnance rendue le 31 décembre 2023, à 18h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Guillemain
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65965943fa0e60000859aa54
3 janvier 2024
3 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVJU Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2024, à 11h20, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Guillemain
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6596594bfa0e60000859aa58
3 janvier 2024
3 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVJY Décision déférée : ordonnance rendue le 31 décembre 2023, à 20h58, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Guillemain
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6596594ffa0e60000859aa5a
3 janvier 2024
3 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVJZ Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2024, à 16h16, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Guillemain
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65965953fa0e60000859aa5c
3 janvier 2024
3 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVJ7 Décision déférée : ordonnance rendue le 31 décembre 2023, à 13h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Guillemain
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65965960fa0e60000859aa62
3 janvier 2024
3 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVKY Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2024, à 11h19, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Guillemain
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65965970fa0e60000859aa6a
3 janvier 2024
3 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVK7 Décision déférée : ordonnance rendue le 02 janvier 2024, à 11h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Guillemain
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65965978fa0e60000859aa6e
3 janvier 2024
3 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVLD Décision déférée : ordonnance rendue le 30 décembre 2023, à 16h48, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Guillemain
Source officielle3e chambre sociale
635a21c3c549ea05a7cd2d0a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DES PYRENEES ORIENTALES N° RGF 21100438 APPELANTE : S.A.S. [5] Service l'accident de travail [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane GUILLEMIN
Source officielle3e chambre sociale
635a21c3c549ea05a7cd2d0c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
: Jugement du 17 MAI 2013 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DES PYRENEES ORIENTALES N° RG21100441 APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane GUILLEMIN
Source officielleChambre 3-3
63c10542bf9fd47c90a13638
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[O] [M] Représenté par Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Christelle GUILLEMIN, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2] [Localité 5] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0056 Ayant pour avocat plaidant Me Alexis GUILLEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540e
23 janvier 2001
23 janvier 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, conformément aux articles 786, 910 et 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85695
15 mai 2001
15 mai 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581b
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ARRÊT RENDU LE 25 Octobre 2001 APPELANT : xxx COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fa
4 octobre 2001
4 octobre 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c37
17 janvier 2002
17 janvier 2002
INTIMEE: Madame Annie Z... ... 72800 DISSE SOUS LE LUDE Convoquée Présente, assistée de Maître X..., avocat au barreau de TOURS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d63
7 mars 2002
7 mars 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786,
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8636a
14 mai 2002
14 mai 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786,
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8675b
7 novembre 2002
7 novembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Monsieur GUILLEMIN, Conseiller, a tenu seul l'audience, sans opposition des parties et a rendu compte à la Cour dans son délibéré, conformément aux articles 786,
Source officiellePage 8 sur 64