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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés Premier Président
6780b92bb10ab0632f7049ac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
NAOS HOTEL GROUPE NAOS HOTEL GROUPE, S.A.S. NAOS HOTEL [Adresse 14] [Adresse 14] S.A.S. NAOS HOTEL [13] [13] S.A.S. NAOS HOTEL [17] NAOS HOTEL [17] [17], S.E.L.A.R.L.
Source officielle17e Chambre
6162dd04cadecb9ef7c7e184
20 mars 2012
20 mars 2012
société mère de la SARL HÔTEL CÉZANNE) qui a été désignée en qualité de gérante de l'HÔTEL [F].
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61636eec77a1403986670cb6
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Ayant délivré le 6 mai 2011 une assignation en intervention forcée à la société LES HOTELS DE PARIS, venant aux droits de la société HOTEL LA GALERIE, la CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CLERCS
Source officielleChambre commerciale
642d149bcb8fa004f57da221
4 avril 2023
4 avril 2023
* * * FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES: La SARL Hôtel Hélios Cap exploite un fonds de commerce à usage d'hôtel au [Localité 2].
Source officielleChambre Sociale
63d0d61c81a7b805de12b688
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[C] [R], père du gérant de la SAS Mansart Hôtel, et celle de M [F], directeur de l'hôtel.
Source officielle12e chambre
5fdb0db7156140a234917ad2
16 avril 2019
16 avril 2019
que la société Hôtel Métropole a mis fin au contrat de manière abusive; -Condamner la société Hôtel Métropole à payer à la société Image & Dialogue la somme de 145.515,83 € TTC au titre de la perte
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f368dc6faf0009588905
24 avril 2024
24 avril 2024
- Débouter la société Hôtel Services Plus de l'intégralité de ses prétentions ; - Condamner la société Hôtel Services Plus aux entiers dépens ; - Condamner la société Hôtel Services Plus à verser
Source officielle3ème chambre A
5fde8b82b0b7f16103a061e6
28 juin 2018
28 juin 2018
ET NOUVEL HOTEL REUNIS [...]
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b0cb8dca058e3e79ae
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Sur la responsabilité délictuelle des époux [R] envers la société Hôtel Restaurant d'[Localité 5] La société Hôtel Restaurant d'[Localité 5] expose que les époux [R] engagent leur responsabilité sur
Source officielle17e Chambre B
61605d970958bc36961bd795
19 février 2015
19 février 2015
Puisque l'hôtel offrait un service de réception 24h/24h » ; -des attestations relatant que l'hôtel [1], hôtel meublé, est devenu un hôtel exclusivement touristique à partir du mois de mai 2011, raison
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da1d
25 mars 2011
25 mars 2011
FONTANILOISE D'HOTEL, qui exploite un hôtel sous l'enseigne KYRIAD ; le 20 janvier 2006, elle a été licenciée pour cause réelle et sérieuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c039
3 juillet 2008
3 juillet 2008
DE BAYONNE-MONT DE MARSAN-HÔTEL PREMIÈRE CLASSE, SNC GRANDS HÔTELS DE BIARRITZ HÔTEL PREMIÈRE CLASSE C / Sylvie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c308
3 juillet 2008
3 juillet 2008
DE BAYONNE-MONT DE MARSAN-HÔTEL PREMIÈRE CLASSE, SNC GRANDS HÔTELS DE BIARRITZ HÔTEL PREMIÈRE CLASSE C / Sylvie X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6031fb8e7f2f1533e7dd752a
24 mai 2018
24 mai 2018
Le 10 mars 2015, la société Louvre Hôtels Group a fait dresser procès-verbal aux fins de saisie vente sur les lieux d'exploitation de l'hôtel [...] au préjudice de la société Rapid'Resto.
Source officielleChambre 1-4
6312eeff2e6a8e4f13ca6196
28 juillet 2022
28 juillet 2022
de 108 518,40 euros en principal, outre les intérêts au taux légal majorés de 7 points conformément à l'article 22.2 du CCAP applicable au titre de l'opération de construction de l'hôtel New Riviera Hôtel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b42
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Hôtel du Golfe était exclue de la vente.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf12
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Elle met en cause le comportement de la SA NOGA HÔTELS CANNES qui a conservé les bénéfices de l'exploitation d'un hôtel sans rembourser ses emprunts et le rôle de la SA ORIANTE qui a retardé l'échéance
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c5
28 juin 2007
28 juin 2007
de la marque FORMULE 1 ou ETAP HOTELS.
Source officielle11e Chambre A
6162776da2bc6369e8386cd3
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Les documents produits montrent que l'hôtel avait été classé en hôtel de tourisme deux étoiles pour 42 chambres en 1969 et qu'il a été classé en hôtel de tourisme deux étoiles pour 36 chambres en 1993.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b61e47859723647203e8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
, qui y exploite un hôtel.
Source officiellePage 8 sur 506
LEJEUNE, Marie, Muriel, Antoinette, HOREL
28/07/2026
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HORELIK INVESTISSEMENTS
19/07/2026
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HORELYS PATRIMOINE
07/07/2026
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HORELLOU ANTONIO
30/06/2026
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HOREL, Ingrid, Eloïse, Lorraine
12/06/2026
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