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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
61632f5014ec5f96a7da0931
3 novembre 2011
3 novembre 2011
- la société a dû affronter la concurrence de Motorola, Thomson,Humax (Corée) Cisco (USA).
Source officielleCour d'Appel
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13 octobre 2007
13 octobre 2007
Dans le contexte actuel, cette décision de recrutement extérieur est, à mon humble avis, une décision sous-optimale pour la société".
Source officielleSociale A salle 3
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29 avril 2022
29 avril 2022
Adresse 1] Maison 4 [Localité 7] Mme [K] [V] héritière de Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 6] Mme [G] [M] héritière de Monsieur [R] [M] [Adresse 4] [Localité 8] représentées par Me Rodolphe HUBER
Source officielleChambre 1-1
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
MAXTOR 500 GO, deux alimentations EVGA 600W, deux souris LOGITECH G6 LASER, deux claviers LOGITECH, deux graveurs DVD [Localité 6], deux ventilateurs ZALMAN, quatre ventilateurs, deux RGB 14 cm, Speed HUB
Source officielleChambre 3-1
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5 mai 2022
5 mai 2022
facture ainsi que des manquements fautifs de la société Needle Concept dans la maîtrise de la fabrication de son process (difficultés liées aux aiguilles, aux moules des pièces et au plan des trocards et hubs
Source officielleSociale A salle 1
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
[S] [P] [O] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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6 mars 2014
6 mars 2014
Considérant que par email du 8 juin 2010, la société DSV Road a répondu en indiquant « vous trouverez en pièces jointes : Notre projet technique traction distribution depuis hub Italie de DSV tarification
Source officielleCour d'Appel
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4 mars 2008
4 mars 2008
Par ordonnance d'incident du 8 février 2006, le conseiller de la mise en état a notamment : - vu l'accord des parties, désigné la SCP HUBER CHATELIN DUMENIL du BUISSON, notaire à VERSAILLES afin qu'elle
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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19 mars 2015
19 mars 2015
[H] [F] qui suivait leur dossier au sein de la société SYCOMORE': ainsi le 16 août 2011 à une société LE HUB AGENCE, le 21 mars 2012 en vue d'un déplacement chez un client à [Localité 1], les 18 novembre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa52fc601f08318991645
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Française [Adresse 5] [Localité 7] Madame [C] [I] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 9] - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Rodolphe Huber
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 6] Représenté par Me Nicolas Drancourt, avocat au barreau de Lille, avocat constitué Monsieur [N] [T] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Rodolphe Huber
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Concernant le reclassement de la salariée, il résulte des éléments produits que : - avant son rappatriement en France, la salariée a eu des échanges dans le courant du mois de juillet avec Mme [V], HR Hub
Source officielleChambre sociale 4-3
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13 octobre 2025
13 octobre 2025
septembre, cette dernière étant particulièrement importante du fait de la présence du nouveau Président de Toyota France à qui nous devons présenter notre agence; vous avez été relancé plusieurs fois par le Hub
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02901_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
tunnel dans une roche calcaire, n'est pas établie ; . le caractère certain de l'origine des dommages n'est établi, ni par le rapport de l'expert A, ni par les rapports AECOM ; le rapport établi par HUB
Source officielle1ère Chambre
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
Tout porte à croire par ailleurs que les auteurs ont ensuite pris place à bord du véhicule Hummer appartenant à M.
Source officielleChambre 4 A
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15 avril 2025
15 avril 2025
affirme avoir travaillé 5 jours par semaine durant 11 heures selon le programme suivant : - 19 h arrivée sur le site Chronopost de [Localité 7] et chargement de la camionnette, - 20 h départ pour le hub
Source officielle6ème Chambre A
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3 septembre 2018
3 septembre 2018
SYSTEMS , pour un salaire net imposable de 603,29 euros en octobre, 1359,98 en novembre et 1701,12 euros en janvier 2017, qu'elle a également été embauchée à compter du lundi 26 juin 2017 par la société HUB
Source officielle6e chambre
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21 novembre 2019
21 novembre 2019
, "ça, on le fait déjà, ça ne sert à rien que vous le fassiez", "je ne comprends pas ce que vous faites là", l'interrompant sans cesse dès qu'elle abordait un nouveau thème par des remarques du type "hum
Source officielle5e chambre Pole social
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17 mai 2022
17 mai 2022
ARRÊT N° R.G : N° RG 20/00427 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HUJB CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 08 janvier 2020 RG:14/00125 E.U.R.L. [7] C/ URSSAF DU VAUCLUSE
Source officielleChambre Sociale
64e84491e90364d9695a7b82
24 août 2023
24 août 2023
s'apprécier entre des salariés qui occupent un poste similaire et exercent des fonctions identiques ; - que ce n'est pas le cas en l'espèce puisque ces deux salariées appartiennent à des activités (Hub
Source officiellePage 8 sur 10