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2 847 résultats pour « Hummel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68032e371fa67923f7882a2f

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Il existe un impact sur l'humeur, l'adaptation, les cognitions et la vie quotidienne'.

Source officielle

Page 8 sur 143

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Annonces BODACC201 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HUMMEL CONNECTEURS SAS

SIREN 802979880Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

24/07/2026

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Dépôts des comptes

MANN+HUMMEL Filtration France

SIREN 914895933Greffe du Tribunal de Commerce de laval

09/06/2026

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Modifications diverses

HUMMEL, Camille

SIREN 902946649Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

HUMMEL INVEST & PATRIMOINE

SIREN 879860898Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/05/2026

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Radiations

HUMMEL, Julie

SIREN 909572679Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

15/04/2026

Voir →

CA

Chambre 1-11 HO

5fca877f90b1da7883277424

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Son humeur Sub-excitée n'est pas stable avec des accès d'agressivité verbale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89472

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

" incompatibilité d'humeur ", sans dispense d'exécution du préavis fixé à deux mois.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01859_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

C... s’est vu reconnaître une aggravation de 10 % de son infirmité requalifiée en « acouphènes droits avec troubles du sommeil et de l’humeur », ce qui a entraîné une revalorisation de sa pension d’invalidité

Source officielle
CA

Chambre sociale

69733214cdc6046d4765858e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le guide-barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées prévoit les évaluations suivantes pour les troubles de l'humeur : «'a) Troubles dépressifs ou hypomaniaques

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e1c6bacdc6046d4788e485

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le contact restait aisé sans familiarité ni inadaptation, l'humeur était neutre à haute sans exaltation massive, les propos et écrits montraient l'existence d'un syndrôme délirant diffus, de mécanismes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69faced0cdc6046d47bf1cb6

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[E] [Y] ; Absence de tout grief avec le juge Benoît Hurel et inscription disproportionnée au FNAEG ; Erreur manifeste d'appréciation en l'absence de menaces envers la famille, lesquelles ne sont pas

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a225a95cdc6046d4737d657

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il existait une humeur dépressive en lien avec le délire. Les capacités de jugement et d'autonomie étaient de ce fait altérés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62c91ab4f3eafe9fcf075f7a

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Le 20 juin 2022, elle manifestait toujours des idées suicidaires par défenestration, une tristesse de l'humeur et un pessimisme majeur face à l'avenir.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64cde6a8e5a2b5d969490d86

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Le médecin décrit un syndrome dissociatif avec des troubles du cours de la pensée, des persévérations autour de sa mère et une humeur difficilement évoluable, il nie tout élément délirant mais semble avoir

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

669f4796b8a2ee2bca84b090

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Au fond : Les pièces médicales versées au dossier établissent que la patiente a été admise suite à une exaltation de l'humeur avec idées délirantes et trouble majeur du jugement.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66ab2522ba731fad7dd354de

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

résulte des pièces du dossier, et notamment: - du certificat médical initial établi le 13 juillet 2024 par le docteur [E] que Mme [F] présentait des troubles du comportement, une exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6711faf87603bf88a1884b81

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il estime que les troubles de l'humeur ne sont pas une maladie, que c'est juste sa personnalité d'être facilement de mauvaise humeur et éventuellement difficile à vivre pour son entourage.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

661a202f4cfa010008a2d765

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

dans un service d'urgence, au centre hospitalier de [Localité 2] en raison d'une décompensation d'un trouble psychiatrique chronique et d'une instabilité psychomotrice importante, une exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

68008eae7389f87eaf1283d5

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Le certificat de situation du 9 avril 2025 rappelle que Mme [D] [J] est réhospitalisée depuis le 26/03/2025 après une recrudescence de troubles du comportement et d'une exaltation de l'humeur quelques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bef

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Elle a été licenciée par courrier du 6 mai 1999 pour "incompatibilité d'humeur".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ebd

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Elle a été licenciée par courrier du 6 mai 1999 pour "incompatibilité d'humeur".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ec4

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Elle a été licenciée par courrier du 6 mai 1999 pour "incompatibilité d'humeur".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940c8

Appel

16 juillet 2018

16 juillet 2018

L'humeur est stable, il n'y a pas de perturbation des fonctions instinctuelles. L'intéressé dénie et banalise son comportement à l'hôpital de jour où une exclusion a été signifiée.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e7073f8faf13e2e973f0c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

HERCE de la Selarl HERCE MARCILLE POIROT-BOURDAIN, avocat au barreau de Rouen Sa MUTUELLES DU MANS IARD (MMA) RCS Le Mans 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 12] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle