Il n'est pas limpide je dirais même opaque j'ai pu accéder par deux fois à mes comptes avec peine depuis quelques jours je ne reçois plus aucun message pour la connexion sur ipad ou iphone (...)'.

de 1697 euros : ces dépenses engagées par la cessionnaire correspondant pour la première à l'achat d'un système de surveillance et pour la seconde à l'acquisition d'un ordinateur MacBook Pro et d'un iPad

éléments du dossier que malgré le refus de signature de l'avenant au contrat de travail proposé à Monsieur [C], la société a bloqué l'accès aux données concernant la marque configurées au travers de l'IPAD

salariée n'est pas tenue de dédier un espace de son domicile au stockage du matériel qui est mis à sa disposition, comprenant un téléphone et un ordinateur portables, une imprimante, une carte 3G et un Ipad

alors essayé d'explorer une autre voie d'action pensant que vous aviez peut être besoin d'appui concrets, tant matériels que pédagogiques : Envoi en séminaire de formation Mise à disposition d'un IPAD

le 8 novembre 2005 L'ensemble de ces prêts était garanti par une assurance de groupe auprès de la CNP ASSURANCE au titre de l'invalidité totale et définitive (ITD) ou invalidité permanente absolue (IPA

manquement dans la procédure de pointage des articles ayant faussé les stocks du point de vente ; - un avertissement le 18 décembre 2013 pour avoir laissé pendant plusieurs heures des produits sensibles (IPAD

conclusions des parties et du jugement, soit : - objets n° 1, 2, 3, 4 et 14 (divers bijoux) : 24.475 euros (8.400 + 9.800 + 3.870 + 2.000 + 405) - objet n°5 (ordinateur ASUS) : 250 euros - objet n°6 (Ipad

chargé d'affaires de 2013 à 2015 au sein de la société EUROCHAUFF, qui explique qu'il était en partie rémunéré en commissions, qui lui étaient payées par l'entreprise en matériels : cuisinière, frigo, Ipad

celle-ci et à dresser un procès-verbal de ses opérations ; * à cette fin, autorisé l'Huissier de Justice ainsi désigné à accéder à tous terminaux informatiques (ordinateurs, tablettes informatiques, ipad

Elle a permis d'établir également que vous avez tenté de faire payer un Ipad aux frais de la société en arguant d'un challenge commercial qui s'avère en réalité purement factice.

Sim seules, l'une avec un forfait « optimobile Intensif Smartphone » à 39,90 euros par mois avec option Iphone et l'autre pour un forfait « optimobile Internet 4G » à 29,90 euros par mois avec option Ipad

Z... justifie qu'à l'issue de son BTS il s'est inscrit à l'IPAC d'Annecy pour y suivre une formation en cycle des affaires, formation se déroulant habituellement en deux ans mais que suite à ses difficultés

pas plus pertinent, - le protocole d'accord conclu en Allemagne entre [G] Andersen et la société Longchamp autorise expressément [R] Andersen à commercialiser les sacs Scorlan et son sac isotherme Ipek

apporter une solution consistant en un paiement partiel du préjudice qui a vous a été causé par Atrium' ; par nouveau courriel du 14 juin 2009, ses avocats écrivaient que ' la négociation avec la société Ipa

NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 Janvier 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 3 A N° RG 25/01026 N° Portalis DBVW-V-B7J-IPTK

La salariée utilisait l'ordinateur professionnel et l'Ipad à des fins exclusivement personnelles. Elle utilisait aussi son temps de travail à des occupations personnelles.

Surendettement des particuliers ARRET DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/02931 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IPFK