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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

62f73ebb43b00e05d4fac7af

Appel

12 août 2022

12 août 2022

BRUNO BOUTIN FABIEN TOURNIER OLIVIER BERTRAND LUC MARTINEAU (précédemment dénommée [K] [H] Bruno BOUTIN Fabien TOURNIER Olivier BERTRAND) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CA

12e chambre

6033d8c0f7374f8a757cd0ab

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

: K0079 - SARL FDF [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Jean-paul PETRESCHI

Source officielle
CA

2ème Chambre

64bb73580d42fcd969e7cf41

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[F] [R] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Emmanuel PELTIER - Me Bertrand FAURE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9055b

Appel

12 février 2013

12 février 2013

CEDEX représentée par la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU

6253caf0bd3db21cbdd8c7ce

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- ARRÊT DU : 14 OCTOBRE 2008 JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT No de rôle : 08/02372 Jean-Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32e

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Bertrand A..., Jean-François A..., Hervé A..., Elisabeth C... née A..., Mireille D... née A..., Thimotée B..., Clément B... et Paul-Valère B... sont, ensemble, porteurs de 21 % du capital ; ils estiment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8a

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Bertrand Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e05c25a97f0381f5164

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

GOFARD de l'AARPI CAA JURIS EUROPAE, avocat au barreau de PARIS, toque : R094 INTERVENANT VOLONTAIRE : Me Bertrand JEANNE ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA00805_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a6

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Jean-Marc CROUSIER, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05e17fdd29c296517c2

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JEAN & BARTHES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Dylan HERAIL substituant Me David BERTRAND, avocats au barreau de BEZIERS Ordonnance de clôture du 23 Avril 2025 COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db9

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Bertrand X...a interjeté appel de cette décision par déclaration du 5 juin 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fa8

Appel

8 février 2006

8 février 2006

Puis Monsieur Bertrand LOUVEL, Premier Président a renvoyé le prononcé de l'arrêt à l'audience du 08 Février 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b97

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 00889 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 NOVEMBRE 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE No RG 10/ 01341 APPELANT : Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87b

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

BERTRAND / DDP R. G : 03 / 04929 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES 02 décembre 2003 X... C / Y...- Z...- A...- B... APPELANT : Monsieur Jean- Paul X...

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CA

1ère Chambre civile

64101ecc980e61fb026a9bc6

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Domicilé Chez [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud LABRUSSE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 1800186 APPELANTE Monsieur [M] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean

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CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de02

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Binet 35069 RENNES CEDEX Représentant : Me Bertrand CREN (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT Monsieur Gabriel X... ... 53210 ARGENTRE Maître Jean-Patrick GUIBOUT mandataire liquidateur

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03597_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e13

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

exécutoiresExpéditionsdélivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIERMe Jean-Michel TREYNETREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE SIX La cour d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f96

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

représenté par Me Gilles BERTRAND   de la SCP ROZE SALLELES PUECH GERIGNY DELL'OVA BERTRAND , avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Sarah Z... épouse X... née le [...]          

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BERTRAND, Claire, Marie, Jeanne

SIREN 998989842Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

05/03/2026

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Créations

Bertrand, Alexandra, Marie, Jeanne

SIREN 990959074Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

11/09/2025

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Modifications diverses

BERTRAND, Edwige, Jacqueline, Jeanne, Francine, ANDRE

SIREN 893324327Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

22/04/2025

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Modifications diverses

BERTRAND, Isabelle, Marie-Jeanne

SIREN 412846529Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

30/03/2025

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Créations

BERTRAND, Karen, Marie, Jeanne, Georgette

SIREN 930415476Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

10/07/2024

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