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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
63c10a77bf9fd47c90a13f30
12 janvier 2023
12 janvier 2023
le 06 avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne Billancourt N° RG : F 14/01432 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marianne JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c752
6 août 2008
6 août 2008
ROUVIERE au paiement de la somme de 3000 euros à titre de frais et honoraires non compris dans les dépens ; Vu les dernières conclusions notifiées le 21.12.2007, par la SMABTP, les sociétés ROMERO JACKIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91130
17 février 2014
17 février 2014
Elle faisait savoir qu'elle continuerait à intervenir sur les chantiers de Jacob 1 et 2 et qu'elle s'était déplacée sur le chantier de l'UMAG le mercredi 13 octobre 2010.
Source officielle1re chambre 2e section
650d315b71dfcd83182014b0
5 septembre 2023
5 septembre 2023
le 02 Février 2022 par le Tribunal de proximité de BOULOGNE- BILLANCOURT N° RG : 11-21-0186 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Banna NDAO Me Jack
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f70
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ELOCEANE MOUV, représentée par Me Jacob KANZA, avocat au barreau de PARIS S.C.P.
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389583
18 avril 2024
18 avril 2024
PAC C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Stéphanie JACOB BONET, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me François MAIRIN,
Source officielle14e Chambre
61633c1a7eadebb7307d1f5b
28 septembre 2011
28 septembre 2011
CPAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante [C] [R] [V] [S] EPOUSE [Y] [R] DRJSCS Grosse délivrée le : à : Madame [U] [R] Me Stéphanie JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d023
29 octobre 2008
29 octobre 2008
appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD en date du 23 JANVIER 2007 RG No 04 / 0836 Code affaire : 50A Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Hans Jacob
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b595
8 avril 2008
8 avril 2008
siège social 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me BERTHOMIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Denis RIEU SA JACOBS
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a5b053208318995caa
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Jugement rendu le 20 Janvier 2022 par le Tribunal de Proximité de GONESSE N° RG : 11-21-001545 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Oriane DONTOT Me Jack
Source officielle9e Chambre A
6036f5ac896db5912157afef
2 juillet 2015
2 juillet 2015
AGS - CGEA DE [Localité 1] - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Marie-julie CONCIATORI- BOUCHARD, avocat au barreau de [Localité 1] Me Stéphanie JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90438
11 mars 2013
11 mars 2013
barreau de PARIS) INTIMÉS Madame Mathieu Gerty Z... ... 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Représentée par Maître EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocats au barreau de la Guadeloupe Monsieur Jack
Source officielle2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af1
21 avril 2022
21 avril 2022
DBVK-V-B7F-PFCX Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 SEPTEMBRE 2021 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE MONTPELLIER APPELANTE : SCI LA QUENOTTE 11 rue des Améthystes 34830 JACOU
Source officielle9e Chambre A
6037686240fe4045417114fe
27 mars 2015
27 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller
Source officielle9e Chambre A
6036b47a4fc47b55450ec4e6
11 septembre 2015
11 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller
Source officielle9e Chambre A
603716895420beb0cbe5949c
12 juin 2015
12 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller
Source officielle9e Chambre A
6037481ee22d5b264f1d73e8
24 avril 2015
24 avril 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard JACOB
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00737_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Serge Jacob, la délégation qui lui est conférée par l'article 1er du présent arrêté est exercée par Mme A D, directrice de cabinet du préfet du Var, () ".
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03137_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Mme E a donné naissance le 1er juillet 2019, sur le territoire français, à un second enfant prénommé Jacob, qui a été reconnu A M. D.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65b4ae7e7ef77d000880b4a6
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COUR D'APPEL DE NÎMES 5ème chambre sociale PH RG N° : N° RG 23/03614 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAFO Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
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