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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3d
17 décembre 2003
17 décembre 2003
CONTACT ASSISTANCE C/ Jean X... Marie Germaine Y... épouse X... S.A.R.L. CHRONOTOURS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Selon Jean-Pierre Z..., après la naissance d'Emma, sa compagne a changé d'attitude. Elle était dépressive et se déchargeait sur Chloé, la fille cadette de Jean-Pierre Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901e8
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-José BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle3e Chambre B
60373bcd5659011796ac3efd
15 mai 2015
15 mai 2015
au barreau de MARSEILLE SAS CAMPENON BERNARD SUD EST venant aux droits de la Société CAMPENON BERNARD MEDITERRANEE, immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le N° 493 456 495, prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ed9
18 janvier 2007
18 janvier 2007
APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Jean-Paul LORACH pour Avocat ET : Madame Marisa Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d005
20 février 2009
20 février 2009
Bernard F... Catherine G... épouse H... Henri H... Danièle I... divorcée J... Christel K... épouse L... Antoinette M... Robert N... O...
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eef
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Forêt 67270 GOUGENHEIM représentée par Maîtres CHEVALLIER-GASCHY, RICHARD-FRICK & HEICHELBECH, avocats à COLMAR plaidant : Maître MARTINEAU, avocat à STRASBOURG INTIMÉE et demanderesse : Madame Jeanne
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
8 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 12/ 7170 Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90014
10 décembre 2012
10 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
19 décembre 2001
A l'aplomb de ce passage et sur tout le versant nord du Mont Blanc du Tacul la neige est très dure. " Les militaires du PGHM, à leur arrivée, découvraient deux victimes en état de mort apparente à l'altitude
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918be
15 janvier 2014
15 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 DECEMBRE 2013, en chambre du conseil, Monsieur Bernard BETOUS ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d95
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE OSEO FINANCEMENTc/SCP JEAN-FRANCOIS DARGEN - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT
6253ca95bd3db21cbdd8b729
19 mai 2008
19 mai 2008
ARRET No du 19 mai 2008 R.G : 07/02034 SOCIETE OSEO FINANCEMENT c/ SCP JEAN-FRANCOIS DARGEN - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT SOCIETE SMB INDUSTRIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa9
6 février 2009
6 février 2009
Grande Montée 97438 SAINTE - MARIE Représentant : Me Frédérique A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c95
19 mai 2004
19 mai 2004
B..., Jean, Arthur A.... E.A.R.L. CASSOU RG N : 02/01756 - A C... C...
Source officielle2ème CH - Section 1
65a0f658383a880008fd0859
11 janvier 2024
11 janvier 2024
INTIME : Monsieur [H] [B] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] (93) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Bernard PENEAU de la SCP SCP PENEAU-DESCOUBES
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-François Xc/Madame Louisa Y
6253ca40bd3db21cbdd8a753
31 mars 2008
31 mars 2008
Jean-François X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc5375
30 novembre 2009
30 novembre 2009
voie d'exécution pour le compte de l'Administration des Douanes ayant son siège social [Adresse 4]. 529 [Localité 10] représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Claude
Source officielle10e Chambre
6162be8799b588421c5e37dc
7 décembre 2011
7 décembre 2011
APPELANTS Monsieur [N] [F] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Bernard ROSSANINO, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2a6
21 février 2008
21 février 2008
Bernard X... de sa demande de délais, Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile, Dit que chaque partie conservera ses dépens d'appel.
Source officiellePage 8 sur 65