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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
60360c4265ed8570e6af7b86
7 janvier 2016
GARNIER & Jean-Jacques DEMAY, huissiers de justice associés à PARIS et du 12 mai 2014 de la SCP Jean-Loup GARNIER & Jean-Jacques DEMAY, huissiers de justice associés à PARIS non constituée *****
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00438_20230808
8 août 2023
Michel est mandataire ; 3°) à titre subsidiaire, s'il était fait droit aux conclusions des sociétés Escourrou et David entreprise, de condamner la société Jean-Louis Michel à le garantir des condamnations
Cour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87828
9 mars 2005
Jean-Louis Y...
6253c9fbbd3db21cbdd89b8d
19 novembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ 19/11/2007 ARRÊT du : 19 NOVEMBRE 2007 No : No RG : 06/02778 DÉCISION ENTREPRISE
6253ccc2bd3db21cbdd912c8
20 mars 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 MARS 2014 --- = = oOo = =--- RG N : 13/ 00353 AFFAIRE : Michel X...
6253cd5dbd3db21cbdd93139
5 avril 2016
Le préjudice qui résulte de ce manquement est la nécessité dans laquelle les époux se trouvent aujourd'hui, alors que les trois enfants nés de leur mariage sont encore très jeunes et qu'eux-mêmes sont
6253ca13bd3db21cbdd89f8a
24 avril 2007
Michel X... C / S. A. GROUPE EDITOR S. A. S.
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24 mars 2015
Michel A...
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19 mars 2008
PÉNAL, d'avoir à SAULTAIN le 12 Juin 2005, trompé, en employant des manoeuvres frauduleuses, en l'espèce en utilisant la carte de paiement de Michel C... et son code confidentiel, Michel C..., et de
6253ca43bd3db21cbdd8a814
21 juin 2007
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 21/06/2007 No RG : 06/04083 Jugement (No 05/725) rendu le 16 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de SAINT OMER REF : MD/MC APPELANT Monsieur Michel
6253c9febd3db21cbdd89c2f
21 mars 2007
RUDELLE-VIMINI (avocat au barreau de RODEZ) INTIME : Monsieur Michel Y... ... 12170 DURENQUE Représentant : Me RENVERSEZ de la SCP CHEVILLARD-GROUSSARD (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION
Pôle 6 - Chambre 11
6162da75dda066944ee0e8e6
6 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère
6253ccc1bd3db21cbdd91288
19 mars 2014
née le 19 Mars 1932 ... ... 20232 OLMETA DI TUDA ayant pour avocat Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS
6253c85bbd3db21cbdd85070
29 septembre 2000
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 30 octobre 1994, Monsieur Hyacinthe X... et Monsieur Jean Michel X... ont consenti à Monsieur Mostafa Y... un renouvellement de bail portant
éa 2 et 33 de la loi du 29 juillet 1881c/M. C
6253cc0abd3db21cbdd8ef18
24 janvier 2012
Michel X... de la demande par lui formée sur le même fondement, Condamne M.
Sociale C salle 1
5fddc2d5ae401c68c7f126b7
30 mars 2018
Jean Michel X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
6253ca0fbd3db21cbdd89eeb
21 décembre 2006
-1 EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par acte sous seing privé du 22 avril 1981 Monsieur Arnold X... et Mademoiselle Jeanne X... ont donné à bail à Monsieur Michel Y... des biens sis à Sarzeau, village
Chambre des Rétentions
69d49275cdc6046d475e66b1
5 avril 2026
Il est venu en France et en particulier à [Localité 6] car il y connaissait un copain, précisant que sa mère et toute sa famille se trouvent au Daghestan.
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30 juin 2011
RG : 2009J1167 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANTE : SA EXO INTERNATIONAL 74 chemin Départemental 12 69360 TERNAY représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre
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24 avril 2014
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ. Greffier lors des débats : M.
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