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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b0c1618d0ccf000877e7b5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aab
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CALVI SAS SCHILLIGER BOIS SARL NC BOIS SARL GARAND ET FILS SAS ETABLISSEMENTS FAGES SARL LA FORESTIERE SA GALLIEN BOIS IMPREGNES SARL JDDES BOIS SARL MEYRUEIX ET FILS SAS OCCITARN BOIS SAS PHILIP
Source officielle1ère Chambre
68032e291fa67923f7882997
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Juge de la mise en état de [Localité 7]-FD, décision attaquée en date du 09 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/04381 ORDONNANCE rendue le VINGT CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b7
11 avril 2012
11 avril 2012
JEAN PIMOR Me Anne REBIERRE Copies certifiées conformes délivrées à : Karim X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64f02e5bdb41fad969879b61
30 août 2023
30 août 2023
, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro : 489 940 056 Représentée par Me Jeanne
Source officielle1re chambre civile
660cf25a7c1ccb0008628c71
2 avril 2024
2 avril 2024
MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE représentée par son représentant légal en exercice domicilié au siège : [Adresse 4] [Localité 7] assistés de Me Alban POUSSET-BOUGERE, membre de la SELARL DVS, avocat au
Source officielleChambre civile
6801dfce354955cf78ced49e
17 avril 2025
17 avril 2025
SARETEC FRANCE, demeurant [Adresse 12] - [Localité 15] représentée par Me Laetitia DAURIAC de la SELARL DAURIAC - RAYNAUD PELAUDEIX - OUDJEDI DRPO, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-pascal TREINS
Source officielle1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b981
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68e894a1d8f6cc6d55dd3f3a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 13] [Localité 15] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94b06
3 novembre 2020
3 novembre 2020
Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Assistée de Me Pascal CHAUCHARD, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : C 128 S.A.S. [...]
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc648f7cbd382f4d31cd
3 avril 2025
3 avril 2025
PANTHERA SECURITE Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Philippe PASSANANTE de la SELARL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
63d22a869b3c8605deec1f93
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 5] Immatriculée au RCS sous le numéro : 420 89 5 7 24 représentée par Me Michèle ARNOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0155 assistée de Me Jean-Claude FABBIAN, avocat
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df3baaebb88318fda526
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06ced0451e8318d0eb31
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SOCIÉTÉ DE DISTRIBUTION ROYANNAISE « SO.DIS.ROY » [Adresse 23] [Adresse 23] [Localité 21] Tous représentés par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bdb
6 décembre 2005
6 décembre 2005
POUGET, avocat au barreau de MENDE Maître Marc B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f2
1 avril 2008
1 avril 2008
POUGET, avocat au barreau de MENDE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 11 Janvier 2008.
Source officielleChambre Sociale
69f43554cdc6046d472cd704
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Valérie PLANEIX de l'AARPI MONCEAU AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-Philippe
Source officielle1ère Chambre
695dff2975782d5f060b94d1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032fee69e36c670ec843b86
19 octobre 2017
19 octobre 2017
né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] et Mme [Z] [Q] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2] (Pérou) demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Jean-Raphaël
Source officielle2ème CH - Section 1
677e162cdbb9bd42de09fb38
7 janvier 2025
7 janvier 2025
des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe
Source officiellePage 8 sur 11