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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
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27 octobre 2022
A la demande insistante de la famille, le patient qui souffrait de fortes douleurs abdominales a été revu à 17 heures.
Cour d'Appel
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9 novembre 2004
En raison de douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers
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En raison de douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant-bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01889_20230718
18 juillet 2023
En raison de l'aggravation des douleurs, A B et sa mère se sont présentées, dans la nuit du 5 au 6 juin, à ce même service des urgences.
9ème Ch Sécurité Sociale
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8 avril 2026
Il note aussi que les douleurs de l'épaule et du rachis font l'objet d'une prise en charge au centre de la douleur.
Pôle 6 - Chambre 12
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24 janvier 2025
S'est plainte de douleurs à la poitrine côté gauche' auprès de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne.
4ème Chambre
DCA_21VE03484_20231220
20 décembre 2023
santé de la malade " sur le plan général ", et que l'absence de soins entrainerait " une mauvaise évolution de son état de santé " soit " un risque majeur de déformations neuro-orthopédiques et de douleurs
DCA_21VE03485_20231220
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15 octobre 2025
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Chambre A - Civile
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29 avril 2025
Du fait de douleurs persistantes et paresthésies diffuses de la main avec 'dème des doigts, M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20260512
12 mai 2026
Compte tenu du très jeune âge de l’enfant, des trois opérations chirurgicales subies, des douleurs subies en lien avec la prise en charge fautive du CHITS et des moqueries émanant de camarades dont l’enfant
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27 mai 2026
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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7 mai 2026
Lésions : douleurs dos'.
DCA_21MA02733_20220922
22 septembre 2022
A... consistant notamment en des comportements agressifs, la tenue de propos crus et vulgaires à teneur sexuelle à l’égard de certaines de ses collègues féminines et des comportements douteux à l’égard
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14 mai 2008
fixant ce poste à 3360 € préjudice d' agrément : l' expert n' a pas souligné dans son rapport de préjudice d' agrément résultant des séquelles qu' il a constatées ; toutefois il n' apparaît pas douteux
Chambre 1-6
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25 janvier 2024
Une IRM pelvienne a été realisée le 4 mai 2016 en raison de douleurs pelviennes persitantes et a permis d'authentifier une endometriose péritonéale génitale.
Pôle 5 - Chambre 2
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3 avril 2026
La pose, tout à fait maîtrisée, de son sautoir incarne la maîtrise qu'elle conserve dans son travail malgré son jeune âge.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT02987_20240126
26 janvier 2024
E et Mme G H, en leur qualité de représentants légaux du jeune B E, de 260 121,90 euros à 400 515,54 euros.
Pôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6ab
26 avril 2024
Il n'est ainsi fait état que d'une douleur sans fait accidentel précisé.
Pôle 4 - Chambre 11
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3 juillet 2025
, a un rôle actif et non passif dans le déroulement du jeu.
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