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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

635b7201b201587f74be0370

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

A la demande insistante de la famille, le patient qui souffrait de fortes douleurs abdominales a été revu à 17 heures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b9

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

En raison de douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d7

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

En raison de douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant-bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01889_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

En raison de l'aggravation des douleurs, A B et sa mère se sont présentées, dans la nuit du 5 au 6 juin, à ce même service des urgences.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7367bcdc6046d479a73a8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il note aussi que les douleurs de l'épaule et du rachis font l'objet d'une prise en charge au centre de la douleur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd38ab253a8400fb227

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

S'est plainte de douleurs à la poitrine côté gauche' auprès de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03484_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

santé de la malade " sur le plan général ", et que l'absence de soins entrainerait " une mauvaise évolution de son état de santé " soit " un risque majeur de déformations neuro-orthopédiques et de douleurs

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03485_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

santé de la malade " sur le plan général ", et que l'absence de soins entrainerait " une mauvaise évolution de son état de santé " soit " un risque majeur de déformations neuro-orthopédiques et de douleurs

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce7154829e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6811b6da44bf0d1935aef910

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Du fait de douleurs persistantes et paresthésies diffuses de la main avec 'dème des doigts, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02719_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Compte tenu du très jeune âge de l’enfant, des trois opérations chirurgicales subies, des douleurs subies en lien avec la prise en charge fautive du CHITS et des moqueries émanant de camarades dont l’enfant

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192160cdc6046d4752d98f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69fd8039cdc6046d4704766e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Lésions : douleurs dos'.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02733_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

A... consistant notamment en des comportements agressifs, la tenue de propos crus et vulgaires à teneur sexuelle à l’égard de certaines de ses collègues féminines et des comportements douteux à l’égard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeb8

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

fixant ce poste à 3360 € préjudice d' agrément : l' expert n' a pas souligné dans son rapport de préjudice d' agrément résultant des séquelles qu' il a constatées ; toutefois il n' apparaît pas douteux

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65b35aaa1d7564000872db82

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Une IRM pelvienne a été realisée le 4 mai 2016 en raison de douleurs pelviennes persitantes et a permis d'authentifier une endometriose péritonéale génitale.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d09ee6cdc6046d4710b785

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

La pose, tout à fait maîtrisée, de son sautoir incarne la maîtrise qu'elle conserve dans son travail malgré son jeune âge.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT02987_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

E et Mme G H, en leur qualité de représentants légaux du jeune B E, de 260 121,90 euros à 400 515,54 euros.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6ab

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Il n'est ainsi fait état que d'une douleur sans fait accidentel précisé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

686766f47c03803a32c2714b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, a un rôle actif et non passif dans le déroulement du jeu.

Source officielle

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