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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01699_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
février 2022 ; – le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67f9f6f6190d73a10ce27d78
11 avril 2025
11 avril 2025
[H] [T] représentée par Me [H] [T], ès qualités de mandataire judiciaire de la société OOGARDEN intimées assignées en intervention forcée [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Jean-luc LETENO
Source officielle1re Chambre A
61631524e03efc4516bd2e50
29 mai 2012
29 mai 2012
[T] prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 9] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Letterio
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7b714982305d4c1ff19
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Représentés, concluant par Maître Caroline LETISSIER, avocat postulant au barreau de Laon et plaidant par Maître Marie SOYER de la SCP DROUOT, avocat au barreau de Paris.
Source officielleChambre 1-7
68f86842d7e432441d85c07a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
au barreau de DRAGUIGNAN Appelants Madame [R] [B] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Ludovic LETELLIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61639e0fc27cfcda968a63a1
17 février 2011
17 février 2011
nationalité allemande, assisté de Mme [T] [V], interprète [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 9] (ALLEMAGNE) représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Hugues LETELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a09
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Maître Karine LINON (Toque 3) substituée par Maître Jeanne-Hortense LOUIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Z... de la CAISSE NATIONALE DU RÉGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS 17 rue Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00623_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00042_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01450_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03713_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielleChambre 1-2
6364ba8fe405357f749ea697
27 octobre 2022
27 octobre 2022
13 Janvier 1977 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Ludovic LETELLIER
Source officielle1ère Chambre civile
696f59aecdc6046d47f7eefb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FG agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleChambre BAUX RURAUX
66162bd599851e0008f1e4e6
9 avril 2024
9 avril 2024
GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 ET : INTIMEE Madame [T] [G] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Caroline LETISSIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616294cfdb5ccebfe3f3a5d0
29 novembre 2011
29 novembre 2011
[C] & ASSOCIES prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assistée de Me Hugues LETELLIER, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00164_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2023 sous le n° 23MA00164, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, de la SELARL d'avocats Symchowicz-Weissberg et Associés, demande à la
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69d89c39cdc6046d47bc9b68
9 avril 2026
9 avril 2026
Par lette recommandée avec accusé de réception du 7 octobre 2024, M. [M] et Mme [W] ont formé opposition à cette ordonnance. Par acte du 14 octobre 2024, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9206d
23 février 2015
23 février 2015
Représenté par Maître Camille CEPRIKA (Toque 27) substitué par Maître LIMON-LAMOTHE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS Secteur Nord 17, rue Letellier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63d379ebd1bc2605de4b4897
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur [C] [E] né le 23 juillet 1978 à [Localité 5] Madame [O] [V] épouse [E] née le 04 septembre 1983 à [Localité 5] demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Caroline Letellier
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
653ca6a083c9498318209d3f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] II Fase, [Adresse 5] Lote 7/8 II FASE [Adresse 3]) Représentée par Me Jordana HESLOT, avocat au barreau de PARIS, et Me Eugénie LETELLIER
Source officiellePage 8 sur 20