CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 697 résultats pour « Lisa MEFFRE Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04185_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Lisea les sommes de 7 636,13 euros au titre des frais d'expertise et de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00204_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de la commune de Réaup-Lisse une somme de 1 500 euros à verser à Mme B au titre des frais exposés par elle et non compris dans les

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_24PA02142_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

sur le fondement du troisième alinéa de l'article L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales, la suspension de l'exécution de l'arrêté en date du 2 avril 2024 du maire de la commune des Lilas

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00560_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Engie PV Les Lilas ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f9c

Appel

13 juin 2002

13 juin 2002

ARRET DU 13 JUIN 2002 APPELANTS : Mademoiselle Lisa X... 10 rue Roger Salengro 08330 VRIGNE AUX BOIS Monsieur Miguel Y... 10 rue Roger Salengro 08330 VRIGNE AUX BOIS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00264_20230717

Admin. Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

S'agissant des conclusions présentées par la commune de Verneuil-sur-Seine et la commune de Linas l'une à l'encontre de l'autre : 23.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA03533_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

L’administration a estimé que la différence entre la valeur des biens cédés à la société Les Lilas par M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02172_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Par délibération du 21 septembre 2023, le conseil municipal de Linas a refusé d’approuver la convention de PUP proposée. 2.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f8b4383a880008fd097c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[B], la société Lisi Automotive Rapid fait valoir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93654

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

X...et elle-même, - débouté Mme France Lise X...de toutes ses demandes et l'a condamnée aux dépens.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA03342_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A à résidence sur le territoire de la commune des Lilas. 9. Il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit besoin d'examiner les moyens soulevés par M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01642_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

E ; 3°) de mettre à la charge solidairement de M. A, de Mme B et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91869

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Mme Odile X... , Mme Anne-Lise X... et Mme Régine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1c0

Appel

5 février 2008

5 février 2008

(né le 12 / 03 / 1996 à St Denis), et Lisa X... (née le 14 / 09 / 00 à St Denis). ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab89

Appel

5 février 2008

5 février 2008

de leur activité au sein du CRF Les lilas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fae

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

. ********** EXPOSE DU LITIGE : Afin de mettre aux normes son exploitation agricole, Christian X... a fait réaliser une fosse à lisier en géomembrane, d'une capacité de 850 m3.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01836_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

C B a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 6 novembre 2019 par laquelle le principal du collège Rouget de Lisle de Schiltigheim a refusé l'octroi d'une bourse de collège

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21912_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 1er septembre 2022, 10 novembre 2022 et 16 août 2023, les sociétés parc éolien du col de Brugues, parc éolien du Mailleul de Lima

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abae797d5920008107f82

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

LILAS 1 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fddbc4354830862abeeb83e

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Jacques Z..., Magistrat honoraire, exerçant des fonctions juridictionnelles Greffiers, lors des débats et lors de la mise à disposition : Mme Sarah-Lisa A...

Source officielle

Page 8 sur 135

← PrécédentSuivant →