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227 résultats pour « Loffler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b259

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

rappelle que l' usine achetée en 1982, 200. 000 Francs a été revendue envion un million de francs en 1994, les deux époux ayant participé à la plus value par leur travail de transformation des lieu en loft

Source officielle

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CA

1ère Chambre

64a50cf1b8594705dbfccc3b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Rema, celle-ci étant l'assureur du propriétaire de l'animal, lequel était selon elle de troisième et non de deuxième catégorie ainsi qu'il en résultait de son inscription au livre des origines français (Lof

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711facf7603bf88a1884873

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

S'agissant de la longueur des poils, un tel défaut pour un chiot que l'acheteur a pu choisir sur photos et vidéos et qu'il a pu voir le jour de la délivrance, simplement apparenté à une race et non inscrit au Lof

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032df8d69048d53beb67d30

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

13/02882 APPELANT : Monsieur [Y] [C] demeurant au [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 substitué par Me Lol

Source officielle
CA

3e Chambre B

6031dfbd80b9e1b37c98acf4

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

pour son propre compte et non pour le compte de Madame X..., copropriétaire, - de DIRE ET JUGER que la déclaration de créance ainsi effectuée ne saurait prendre en compte les désordres affectant le lof

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616243c81217cad6c01649e6

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

circonstances les statuts et règlements de la SCC et de soumettre les modifications de leurs statuts, de la composition de leur comité, de payer la cotisation, d'aviser des manifestations et de reconnaître le LOF

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fd9ac651452d1a0ef076a67

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

et d'état d'entretien des immeubles expropriés ; en tout état de cause, il ressort d'un arrêt de la Cour d'appel de Céans du 08 mars 2018 que la valeur de 3 500 euros/m² a été retenue concernant un loft

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff4d03029105dbedc1a2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

C'est la raison pour laquelle il a été prévu, dans le devis D0014547 (Pièce n° 1), la modification de l'écoulement WC loft pour mise en place d'une aération de chute.'

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d0303a1b38839f7d8d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[K] a tenu à l'égard de Mme [C] des propos tels que 'tu pourrais avoir un coup de pied au cul aussi', 'Lol, menteuse en plus', 'Bref, tu t'en sors bcp mieux que moi alors stp vis ta vie et casse moi pas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60340ffbf8e7f4bee57101fe

Appel

7 février 2017

7 février 2017

Monsieur [F] [H] [Q] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1]68 en Egypte comparant en personne, assisté de Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 substitué par Me Lol

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00249_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Par ailleurs, il ressort du témoignage d'un agent de la direction des achats que la requérante a porté, en relisant un rapport, deux annotations particulièrement familières, à savoir " LOL ", pour " Laughing

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62736af4a58162057dac68c7

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Ces travaux ont été réceptionnés sans réserve le 10 juillet 2006 pour le lot n°1 duplex et le 15 mars 2007 pour le lot n°2 loft. En 2013, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65b361171d7564000872de39

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'offre de prêt immobilier annexée précise que l'objet du financement est le suivant : 'acquisition d'un hangar et travaux de transformation en 1 loft destiné à la résidence principale de l'emprunteur

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOOL SAS LOCAMc/E.U

63577c5c21f86b05a77f6dd7

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 OCTOBRE 2022 N° RG 20/00751 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOOL SAS LOCAM c/ E.U.R.L

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

695e0c0575782d5f060c8a72

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[P] est président, portant sur un projet de revente après découpe de plateaux pour lofts haut de gamme avec parkings.

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CA

Sociale D salle 2

62e2269e3de91be2e9f7ea77

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

elle ne se brosse pas les dents', et enfin s'agissant de l'incident 'je suis contente hier après-midi ils ont fait une erreur et c'est mois qui l'ai vu ce matin', 'fréderic [S], il en chie,.., je chante lol

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aef9e4ea48318f5ada7

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FOURNIER, présidente de chambre, le 19 Octobre 2023, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 23 mai 2021 Mme [W] [N] a acheté un chiot type Labrador NON LOF

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6032842a9d82f8b7f7261859

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

solidairement entre eux à reverser à la SCCV La Cotonnière la somme de 154 000 € au titre de 22 parkings acquis par eux de cette société, -débouté les consorts [P] au titre de leur demande concernant les lofts

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc0

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

la grand-voile est bordée au maximum, que le barreur maintient le bateau en vent arrière, puis fait passer la chute de la grand'voile, que la grand-voile est alors choquée en grand, et que le barreur loffe

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CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93ff9

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

précise toutefois qu'à la suite de "travaux de structure effectués par le précédent propriétaires et de travaux d'aménagement intérieurs effectués par le vendeur, la désignation actuelle est celle d' "un loft

Source officielle