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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
60336058d30e9211661271c3
29 juin 2017
29 juin 2017
Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre D
6034bb77a69ab0a6eeb88a8a
6 octobre 2016
6 octobre 2016
BOISEE inscrit au RCS de Montauban sous le n° 409 550 274, prise en la personne de son gérant en exercice Mr [A] [Y], domicilié ès qualité au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Luc
Source officiellechambre commerciale
6163ca2976640886b9a72671
21 janvier 2010
21 janvier 2010
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd32
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le six Octobre deux mille huit, par Raymond MULLER
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de67
18 mai 2011
18 mai 2011
C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 28 COURS GRANDVAL A AJACCIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jean Luc
Source officielle15e Chambre A
61625100929f6bffa995b3ac
14 février 2014
14 février 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 FEVRIER 2014 N° 2014/118 Rôle N° 12/01737 [O] [D] épouse [P] C/ [Q] [C] épouse [U] Grosse délivrée le : à : Me Jean luc
Source officielle5e chambre civile
69d5ebcfcdc6046d477bd737
7 avril 2026
7 avril 2026
Dans son procès-verbal de constat établi le 30 décembre 2020, la SCP d'huissiers de justice Roux et [B] a relevé, sur les murs de façade et le mur de clôture de l'immeuble, divers percements grossièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90a
9 mars 2011
9 mars 2011
né le 26 Octobre 1946 à SAINT ETIENNE (42100) ... 20144 SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pascale CHIRON, avocat au barreau
Source officielle4e Chambre A
6033500e4c12d8bfeb4e2800
13 juillet 2017
13 juillet 2017
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Agnès MOULET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
6034f911e1304d26c30bccb9
7 juillet 2016
7 juillet 2016
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La SCI Kelide ne conteste pas le percement du mur séparant les lots n°14 et 20 afin de réunir les trois lots en un espace commercial unique.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e88
13 janvier 2015
13 janvier 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bb4
19 janvier 2006
19 janvier 2006
décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 JANVIER 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92498
2 juin 2015
2 juin 2015
C/ UDAF DE LOIRE ATLANTIQUE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielle4e Chambre A
60330214b50d7b74adb3c4d7
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre section inst
63465967c024d1adffef76a4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Benoît PETY, président de chambre, et Madame Lucie NICLOT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e Chambre B
61629f7335a5d4e0c2ddc9d6
12 mars 2013
12 mars 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
13 mars 2008
.- 03200 VICHY représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Luc PRETEUX, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE INTIMÉS LA SOCIÉTÉ HELI PACK dont
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f4
17 mars 2005
17 mars 2005
MOIGNARD, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRKT : Contradictoire, prononcé par Monsieur Jean-Luc
Source officiellePage 8 sur 54