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339 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

634f95e4b5afe5adfff28ce2

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Alcatel-Lucent était une société multinationale française, née en 2006 de la fusion entre Alcatel et Lucent-Technologies.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

634f95e5b5afe5adfff28ce8

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Alcatel-Lucent était une société multinationale française, née en 2006 de la fusion entre Alcatel et Lucent-Technologies.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

634f95e5b5afe5adfff28cec

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Alcatel-Lucent était une société multinationale française, née en 2006 de la fusion entre Alcatel et Lucent-Technologies.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

634f95e5b5afe5adfff28cf4

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Alcatel-Lucent était une société multinationale française, née en 2006 de la fusion entre Alcatel et Lucent-Technologies.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0cbac25a97f0381f4adc

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

1] (13), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Elsa SCHEIDER TRUPHEME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE cabinet de Me Lucien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0e4ec25a97f0381f54b0

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Sa rémunération mensuelle brute moyenne s'est établie en dernier lieu à 5 956 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91540

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

jugement rendu le 12 Octobre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 09/ 16384 APPELANTE SARL ARI Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 47 rue Lucien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

634f95e0b5afe5adfff28c7e

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Alcatel-Lucent était une société multinationale française, née en 2006 de la fusion entre Alcatel et Lucent-Technologies.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b018

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Lucien Y... ... 50110 BRETTEVILLE EN SAIRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

634f95d5b5afe5adfff28ba2

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le 1er janvier 2014, la société Alcatel-Lucent International a absorbé la société Alcatel-Lucent France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8693a

Appel

7 octobre 2003

7 octobre 2003

/assistant : Me Lucien BEDOC (avocat au barreau de MONTAUBAN) Brigitte F. X.../assistant : Me Lucien BEDOC (avocat au barreau de MONTAUBAN) Philippe R. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93531

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

Source officielle
CA

21e chambre

5fd938bf957a3f1db436df12

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 21e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 30 AVRIL 2020 N° RG 18/02013 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SKTU AFFAIRE : [I] [Z] C/ SAS ALCATEL LUCENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f328

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

CONDAMNE l'EURL LA LUCARNE à payer à Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9354e

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312c

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Bruno B..., gérant de la S. A. R. L. MBPA qui a émis la facture du 29 juillet 2013, - donné acte à la S. A. R. L. MBPA de son intervention volontaire, - débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8573b

Appel

10 septembre 2001

10 septembre 2001

Monsieur Lucien DUMOULIN 1 Bis Rue de la Madeleine 59800 LILLE Comparant, concluant et représenté par le SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et ayant pour avocat Maître RAMEY, Avocat au Barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdb971d20fe4675bbd3fe7e

Appel

20 février 2019

20 février 2019

La société Alcatel Lucent sollicite de voir : à titre principal, 'confirmer le jugement en ce qu'il l'a mise hors de cause ; à titre subsidiaire, 'dire que la société Alcatel Lucent n'est pas débitrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ea2

Appel

9 février 2006

9 février 2006

Lucien C/ SA ONYX EST venant aux droits de la SA NOVAME ONYX APPEL D'UNE DECISION DU : Y... d'Appel de LYON du 26 Mai 2005 RG : 2002/36 Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5f

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle

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