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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61629bb1eaaf44d62f53e832
14 mars 2013
14 mars 2013
PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/09244 [M] [F] [D] [F] C/ [X] [P] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre A
61630e5bda3e3d3066036838
15 novembre 2011
15 novembre 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/13674 SA LA POSTE C/ SYNDICAT SUD PTT 13 Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP JOURDAN - WATTECAMPS
Source officielle1re Chambre A
615e0de0c25a97f0381f501a
17 septembre 2013
17 septembre 2013
IMMOSUD Grosse délivrée le : à :Me CLEMENT Me MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 23 Août 2012
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b3b
6 avril 2017
6 avril 2017
ENTRE : Monsieur Loïc X... agissant en qualité de co-gérant de la société SARL ELECTRO SERVICES ... 85240 Saint-Hilaire-des-Loges Représentant : Me Paul MAILLARD de la SCP MONTAIGNE AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d343
18 décembre 2009
18 décembre 2009
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP PRIMOUT réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de SALON-DE-PROVENCE en date du 22 Février 2008 enregistré (e) au répertoire
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04774_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Chambre A
616323183dbed56e5e2c2f7d
26 janvier 2012
26 janvier 2012
SARL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (SDPR) SARL HFS C/ SARL FRANVAL [G] [X] [Y] [I] épouse [X] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP MAYNARD
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01905_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Moreu, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02927_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Usang, représentant la société Eurl Toanui Pearls Tahiti. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53b
19 juin 2008
19 juin 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Madame Joëlle Y... née le 17 Avril 1954 à SAINT MANDE (94160), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa85
26 juin 2007
26 juin 2007
Grosse délivrée le : à :SCP MAYNARD SCP BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS en date du 02 Août 2006 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeee
24 octobre 2011
24 octobre 2011
constaté que la mère exerce seule l'autorité parentale sur l'enfant mineur, - dit que le père bénéficiera d'un droit de visite sur l'enfant, qui s'exercera dans les locaux de l'association Colin Maillard
Source officielleTaxes
652e261c92ba0983187684dd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES RECOURS CONTRE HONORAIRES AVOCAT ORDONNANCE DU 5 OCTOBRE 2023 À l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielleTaxes
66ff85dda4ff9ec259c099c0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 03 OCTOBRE 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
6867639fa9510a2e90cf25e4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 3 JUILLET 2025 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
686763a0a9510a2e90cf25f0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 3 JUILLET 2025 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle4e Chambre A
616301474c6681071edf66f4
10 février 2012
10 février 2012
MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87193
20 septembre 2004
20 septembre 2004
de visite en lieu neutre; - la modification des modalités d'exercice; - l'organisation d'un droit de visite le premier et troisième dimanche de chaque mois de 14 H 30 à 16 H 30 au centre Collin-Maillard
Source officielle1re Chambre A
61631224615c943a65e043a1
22 février 2011
22 février 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/06797 [M] [F] C/ [P] [D] [Y] [D] [B] [D] [U] [D] [E] [D] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officielle15e Chambre A
61635dea683f470e3416dc58
24 juin 2011
24 juin 2011
DU 24 JUIN 2011 N° 2011/385 Rôle N° 11/02942 [M] [U] veuve [G] [W] [G] [P] [G] C/ Société MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officiellePage 8 sur 104