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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ef
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel Z..
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fd
5 mai 2008
5 mai 2008
Marcelle Y... épouse X... C / Joël Z... Alfred Z...
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03242_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06195_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Considérant ce qui suit : 1. En juin 2010 ont débuté à Saint-Denis des travaux de réalisation des équipements permettant le fonctionnement de la ligne de tramway T8.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02538_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Par arrêté du 25 mars 2021, le maire d’Issy-les-Moulineaux a délivré à la SARL K’A.M.S un permis de construire autorisant, sur un terrain situé au 52b, rue Marcel Miquel à
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c37
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Paul Marcel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b847
19 mars 2008
19 mars 2008
HINFRAY), avocat au barreau de PARIS, toque : P255 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab7
20 octobre 2008
20 octobre 2008
La société SOPAFISA ayant rapidement fait défaut dans le remboursement son emprunt, la garantie consentie par Marcelle Z... a été mobilisée.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c330
20 février 2007
20 février 2007
Par jugement du 19 février 2003, le tribunal considérant qu'il ne disposait pas des éléments suffisants pour statuer, en l'état du non lieu prononcé par le juge d'instruction, sur la plainte déposée par
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90791
19 juin 2013
19 juin 2013
Marcel X... devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio. M. C... est intervenu volontairement à la procédure, par conclusions déposées le 1er juin 2011.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163eba6667415156fa41ea4
5 mai 2010
5 mai 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b842
21 mai 2008
21 mai 2008
FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Melle Delphine LIEVEN, greffier présent lors du prononcé
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda42feb6adda89e7e64099
5 septembre 2019
5 septembre 2019
ne saurait supporter les conséquences de l'absence de prévoyance de la société Marrel qui a choisi de ne pas rendre possible la traçabilité des axes commandés.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c29e
2 juillet 2008
2 juillet 2008
FOULON, Président -signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Melle Delphine LIEVEN, greffier présent lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1c
31 octobre 2006
31 octobre 2006
No 05/07519AFFAIRE :Marcelle X... épouse Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d50
15 janvier 2016
15 janvier 2016
par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090, substitué sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9e
14 mai 2008
14 mai 2008
que les époux G... qui " remarquent " que " la SAS a attribué le marché... en l'absence de toute concurrence ", n'en tirent aucune conséquence ; Considérant enfin que le premier juge ne s'est à aucun
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f28
2 mai 2023
2 mai 2023
[T] a constaté l'apparition de désordres affectant les panneaux fabriqués par la société Werzalit et posés par la société Mancel Duclos.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31c
25 juin 2008
25 juin 2008
Greffier, lors des débats : Melle Delphine LIEVEN ARRÊT : - Contradictoire -prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président -signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b3
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel X..
Source officiellePage 8 sur 65