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5 190 résultats pour « Mariel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

MARCEL Y... à rapporter à la succession la somme de 1.524,49€ perçue à titre de don manuel, - rejeter toutes prétentions contraires, - dire que le notaire devra actualiser les comptes au titre des loyers

Source officielle

Page 8 sur 260

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Journal officiel
Créations

COOMBES, Mariel, Elizabeth

SIREN 108062019Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

02/08/2026

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Créations

CLARET, Sidonie, Marielle

SIREN 107970345Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

02/08/2026

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Dépôts des comptes

MARIELLE DELAMBRE SAS

SIREN 908033848Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARIEL

SIREN 900619792Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

28/07/2026

Voir →

Créations

MARIELA

SIREN 107124091Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

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CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91309

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

C/ Mme Marcelle X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc49

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

APPELANTE : SARL SOMOTRANS 11 Rue Eugène Eucharis 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Gaëlle PERRIN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Marcel X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca4a9dd8f058416ba9e8dd

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

de deux ans à compter du mariage, acquérir la nationalité française par déclaration à condition qu'à la date de cette déclaration la communauté de vie tant affective que matérielle n'ait pas cessé entre

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e929

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

[Y] [P], ayant droit de [Z] [C], décédée C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

(décédé), Jean Louis Y... ayant droit de Marcel Y... (décédé), Jean Pierre Y... ayant droit de Marcel Y... (décédé) Sylvaine Z... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cffe

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

née le 31 Juillet 1964 à MARSEILLE (13000), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b813

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

La SA MARCEL TABUR qui succombe sur son appel sera tenue aux dépens de l'appel et déboutée de sa demande au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba85

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

La SA MARCEL TABUR qui succombe sur son appel sera tenue aux dépens de l'appel et déboutée de sa demande au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff1

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

DEMANDEUR : Mme Mariem X... divorcée Y...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6708c052445a086e2bcee083

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

] Représenté par Me Olivia MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de Pau Madame [WR] [AP] [Adresse 2] [Localité 35] Représentée par Me Olivia MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0d34c25a97f0381f4c49

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

APPELANTE Madame [F] [L] épouse [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélie CLERC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL SANTONS MARCEL CARBONEL, demeurant [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ceae

Appel

23 janvier 2009

23 janvier 2009

Vu le recours formé le 3 juin 2008 par Mme X...Marie Marcelle Corinne contre cette décision Vu le dossier transmis par le bureau d'aide juridictionnelle le 11 décembre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ceaf

Appel

23 janvier 2009

23 janvier 2009

Vu le recours formé 3 juin 2008 par Mme X...Marie Marcelle Corinne contre cette décision Vu le dossier transmis par le bureau d'aide juridictionnelle le 11 décembre 2008.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92b

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

APPELANT Monsieur [G] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL SANTONS MARCEL CARBONEL, demeurant [Adresse 2] représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb98

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Marcelle B... veuve C... décédée Jeanne C... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Olivier D...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0db7c25a97f0381f4f10

Appel

18 février 2014

18 février 2014

La cour est saisie de l'appel interjeté par la Snc Café Etienne Marcel du jugement du Conseil de Prud'hommes de Paris section commerce chambre 4 du 7 février 2013 qui l'a condamnée à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92904

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Marcel X... Mme Thérèse Y...épouse X... M. Jean-François X... M. Mickaël X... C/ Me Pierre-Yves Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

654b37d356298f8318387c12

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

La société Comptoir Saint-Marcel ne produit aucune pièce. Elle se borne à indiquer que « l'exercice clôt au 31 décembre 2022 devrait être bénéficiaire ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879cd

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

GL USINNAGE MARCEL LENNE Bou.

Source officielle