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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
603edcaf749a5e4934815188
2 mars 2021
2 mars 2021
'MARCO POLO' n° 52299 déposée le 29 mars 1901; - la marque allemande 'MARCO POLO' n° 906978 déposée le 5 janvier 1973 ; - la marque verbale internationale 'MARCO POLO' n° 405678 déposée 1e 1er mars
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dfdc25a97f0381f5124
30 octobre 2014
30 octobre 2014
: 30 OCTOBRE 2014 gtr (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Présidente) PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/05808 Monsieur [U] [E] SYNDICAT MARITIME FO DE LA FACADE ATLANTIQUE c/ GRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a286
15 février 2007
15 février 2007
Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mars 2006-Tribunal de Grande Instance d'EVRY 1ère Chambre A-RG no 04 / 04733. APPELANTE : Madame Maria X... Y... Z... épouse A... KK...
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Auguste X... et de Mme Maria Z..., l'absence des co-indivisaires successibles des aïeuls de Mme Maria Z...est sans incidence sur la recevabilité ou sur le bien fondé de l'action.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02848_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
alose et de la lamproie marine.
Source officielle1re Chambre A
61635157a2ead9ed860b6f83
29 mars 2011
29 mars 2011
Instance de TOULON dans le procès opposant la société MASSIF MARINE à M.
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3c36772dc563366382
19 août 2022
19 août 2022
MARINE S.C.P.
Source officielleChambre Premier Président
6704cb802f5f3246ff381620
4 octobre 2024
4 octobre 2024
2005 à [Localité 5] Résidence habituelle : [Adresse 2] [Localité 4] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER DU [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant, assisté de Me Marion
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03122_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Sauf action d'éclat ou services exceptionnels, les promotions ont lieu de façon continue de grade à grade et nul ne peut être promu à un grade s'il ne compte dans le grade inférieur un minimum de durée
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03122_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sauf action d'éclat ou services exceptionnels, les promotions ont lieu de façon continue de grade à grade et nul ne peut être promu à un grade s'il ne compte dans le grade inférieur un minimum de durée
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc56
13 avril 2011
13 avril 2011
Marius François Y...et Monsieur Dominique Xavier César B...à payer à la société OSEO BDPME la somme de 706 341, 91 euros en remboursement du prêt.
Source officielle1ère Chambre civile
62848f81498a54057d102d36
17 mai 2022
17 mai 2022
Le fabricant du bateau est la SARL 3 D MARINE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93090
23 mars 2016
23 mars 2016
La société civile immobilière Santa Maria a acquis les lots numéro 1, 2 et 9 de la copropriété de l'immeuble « l'Empereur » situé 25 avenue Emile Sari à Bastia.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b39f
29 janvier 2007
29 janvier 2007
Le Tribunal de Grande Instance de Nantes, dans son ordonnance du 16 octobre 2003, l'a débouté de cette demande. Il a interjeté appel le 18 mai 2005 de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf2b
23 mai 2008
23 mai 2008
A... et Madame Maria Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c771
20 novembre 2008
20 novembre 2008
RG N° : 07/06749 décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE au fond du 27 septembre 2007 RG N° 2006/884 GFA DE L'AVE MARIA C/ Société AXIMA CENTRE COUR D'APPEL
Source officielle3e chambre
6036931324767035be31a415
1 octobre 2015
1 octobre 2015
N° 14/02315 AFFAIRE : SA MMA IARD C/ [B] [G] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N°
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadb
10 décembre 2010
10 décembre 2010
C/ Marion Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ad
25 janvier 2013
25 janvier 2013
pour Océane et de moelle osseuse pour Marine.
Source officielle2e Chambre
6033963a586d524b3581b5a9
18 mai 2017
18 mai 2017
Le 1er septembre 2011, Monsieur [H] a fait assigner la société MASSIF MARINE et la société WAUQUIEZ BOATS devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Lille aux fins d'expertise et Maître
Source officiellePage 8 sur 310