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13 810 résultats pour « Mario Grande »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0310REP003533497

Admin. suprême

10 mars 1998

10 mars 1998

Il est représenté devant la Commission par Maître Mario Grande, avocat à Frosinone.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle

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CC

civ1

61372432cd58014677413739

Cassation

17 février 2004

17 février 2004

immobilières BIE (la banque), pour garantir tous engagements auxquels la SCI "La Grande Prairie", dont Jean X... était le gérant et son frère Mario l'un des associés, pourrait être tenue envers elle ;

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca25881ea2172a3d0bbd8c

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Faute d'obtenir le paiement par exploit en date du 27 juillet 2015, la société Méca Diesel fait assigner l'association Mer et Marine 'Les amis du Popoff' devant le tribunal de grande instance de Quimper

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

/2021 11/03/2021 200 30   80156/17 08/11/2017 Pasquale TURTURRO 1952 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30   80159/17 08/11/2017 Marco SCANNICCHIO 1960 Candiano Orlando Mario

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fb0

Cassation

9 août 1993

9 août 1993

lui à sa grande surprise et l'a frappé avec les mains avec une grande violence ; qu'il a alors interpellé le prévenu qu'il connaissait depuis 25 ans en lui disant "Qu'est-ce que tu fais ?"

Source officielle
CC

cr

6079a8d09ba5988459c4f06f

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Friedhelm, - LA SOCIETE REEDDEREI HERMANN LOHMANN, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 17 décembre 2004, qui, pour pollution marine, a condamné le premier à 200

Source officielle
CC

cr

61372603cd58014677422460

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1999, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et conduite malgré l'annulation

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238a2

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Mario, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 21 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols et tentatives de vols aggravés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00415

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

», le tribunal de grande instance a d'abord affirmé que le dispositif « Marco » par la fourniture de tablettes, l'utilisation d'une application spécifique et la nécessité pour les salariés concernés de

Source officielle
CC

cr

61372600cd580146774222c8

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Grasse ; que le droit de communication de l'administration fiscale exercé auprès des services de la Poste, le 4 avril 1997, fait état de la réception régulière de courrier par Marco X...à la Grande Bastide

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Luciano FARAONE 1965 Potence Giuseppe ABBADESSA 1963 Melfi Paolo BELLEZZA 1962 Viterbo Marco BIANCO 1973 Lucera Ottavio BOI 1962 Canaro Giuseppe Antonio BONAVITA 1971 Fuscaldo Carlo D’APOLLO 1964

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CC

cr

61372600cd580146774222c9

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Marco, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de CHARTRES, en date du 1er février 2000, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents

Source officielle
CC

civ2

6137244acd580146774144aa

Cassation

21 avril 2005

21 avril 2005

X... a assigné la CNP ainsi que la Mutuelle de la Marine, aux droits de laquelle se trouve la Mutuelle nationale aviation marine (la Mutuelle) devant le tribunal de grande instance ; Sur le moyen unique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1123DEC003317515

Admin. suprême

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Cosini 14/05/1946 Pignone   Mario Bella 24/03/1955 Pignone   Giacomo Ancorati 10/02/1937 La Spezia   Carlo Marcellini 15/10/1946 Levanto   Nori Marcellini 29/03/1933 Levanto  

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CC

cr

613724ffcd5801467741a1aa

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

Cornelius, - LA SOCIETE MARCO, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1988 qui, dans une procédure suivie contre le premier du

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

NARDELLI 1957 Carla NEGRI 1958 Michel NEHME 1953 Alessandro Maria NEMBRI 1956 Bruno NOCERA 1957 Marco NOVI 1956 Maria Dolores NUZZO 1961 Cristina Maria OSSI 1956 Marco Serafino MANDELLI 1955 Francesco

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CC

civ2

6137242dcd580146774133b8

Cassation

15 janvier 2004

15 janvier 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL immobilière Mario Grava de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant

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CC

cr

ENS, en date du 19 avril 2002, qui, dans l'information suiviec/Mario-Louis X

61372646cd58014677424499

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 3 avril 2001 par le juge d'instruction du tribunal de grande

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CC

comm

613723b9cd5801467740d56b

Cassation

9 janvier 2001

9 janvier 2001

Bernard A..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de l'association Union des établissements Hélio-marins de Berk (UEHMB), de l'Institut Hélio marin (IHM) - Y..., et

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201057

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

IARD, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat du syndicat des copropriétaires Les Marines de Saint-Martin, l'avis de M.

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