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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
616340277dbf94c22343c9d9
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b700c
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b700d
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b700e
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890be
30 janvier 2007
30 janvier 2007
représenté par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielle4e Chambre A
615e0e20c25a97f0381f5276
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Odile Mallet, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89785
15 octobre 2007
15 octobre 2007
MONIER SARL POLYPOSE (en liquidation judiciaire) représentée par la SCP MALET Olivier BENOIT représentée par la SCP MALET C/ Société REALCO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89870
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représenté par la SCP MALET Francis X... représenté par la SCP MALET C/ Denis Z... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Claudine A... épouse Z...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00403_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, si les 4 OAP envisagées au sein du tissu urbain constitué de la commune - Mazères-Fondères, Mazères-Le Château, Mazères-Rue Pasteur/B et Mazères Mairie - ne permettent pas, à elles seules, d'atteindre
Source officielleChambre civile TGI
63201ea239bca9fcb099f007
6 septembre 2022
6 septembre 2022
CBO TERRITORIA [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°22/267 Nous, Patrick CHEVRIER, Président
Source officielleChambre civile TGI
64d5cfcb9c17ddd969ec62f1
4 août 2023
4 août 2023
: Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [T] [F] [M] [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0f5
4 avril 2008
4 avril 2008
DE FONFAYE Notification aux parties par expéditions le : 04 / 04 / 2008 Me MAZET-Me LEMAISTRE Copie : 4. 4. 08 4. 4. 08 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163eba7667415156fa41eab
24 juin 2010
24 juin 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle3e chambre civile
63119da06f0d304f138e5e9e
1 septembre 2022
1 septembre 2022
barreau de BEZIERS INTIME : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LES TERRASSES D'AL LAUCH [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice l'AGENCE DE LA COMTESSE [Adresse 2], SAGIA MAZET
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913de
25 mars 2014
25 mars 2014
Y..., salarié de la SA SCOTT SPORTS relèvent de la catégorie des correspondances entre l'un des avocats associés membres de la société professionnelle d'avocats " FIDAL LYON ", Maître Elvire MAZET, Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be56
19 juin 2008
19 juin 2008
représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Claude MAZET, avocat au barreau de NEVERS, membre de la S. C. P.
Source officielleChambre des Urgences
6688de2e676b73dd81b96e3e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Achille DA SILVA la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 n° : N°
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba98
21 mai 2008
21 mai 2008
Societe DUMAS PHILIPPE représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE TOULOUSE représentée par la SCP MALET
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c72d
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Claude coupable du chef de : RECIDIVE DE VOL AVEC DESTRUCTION OU DEGRADATION, le 18/02/2004 à 02:00, à Mazères sur Salat, infraction prévue par les articles 311-4 8 , 311-1 du Code pénal, art. 132-8
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6af
14 janvier 2008
14 janvier 2008
représenté par la SCP MALET Christiane Z... épouse Y...
Source officiellePage 8 sur 153