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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
62e0d580e8fd1e05797fa2aa
26 juillet 2022
26 juillet 2022
En effet, cette dernière nous a indiqué que vous aviez eu à plusieurs reprises des propos totalement déplacés à son égard tels que « grosse pute, connasse, tu n'es qu'une merde, tu es nulle etc. » devant
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
bureau sans frapper, en lui ayant demandé où se trouvait Mme [H], la précédente responsable du site de [Localité 6] et, à la suite de ses explications, en lui ayant répondu 'c'est quoi cette boîte de merde
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bcb
17 janvier 2002
17 janvier 2002
La SA DANZAS, commissionnaire de transport a confié à la SA DELMAS, le transport au départ de MARSEILLE et à destination de DEGRAD DES CANNES (CAYENNE) d'un conteneur portant un plomb nä 431.330 renfermant
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b5
30 avril 2009
30 avril 2009
représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté par Me HARTEMANN avocat au barreau de Lyon INTIMEE : SA AXERIA 83 / 85, Bd Vivier Merle 69003 LYON 03 représentée par la SCP
Source officielleChambre sociale
64a7afdb3bcaf505db696567
6 juillet 2023
6 juillet 2023
les 11 et 24 décembre 2019 La société Aldi reproche à Mme [E], qui le conteste, d'avoir déclaré le 11 décembre 2019, puis réitéré le 24 décembre suivant, les propos suivants : "Quelle société de merde
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08f
13 mars 2008
13 mars 2008
URBAIN (SAMU) ... 78000 VERSAILLES représentée par Me Guillaume CHAMPENOIS, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉ Monsieur Philippe X... ... 28170 SERAZEREUX représenté par Me Philippe MERY
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87622
14 mars 2005
14 mars 2005
** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATORZE MARS DEUX MILLE CINQ *** DEMANDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleChambre 1-1
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9 avril 2024
9 avril 2024
Il considèrent qu'aucun vice caché ne peut être invoqué, dès lors que la chambre du rez-de-chaussée qui n'a jamais été une cave a seulement été reliée au salon par une porte de communication.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6e7876e75543d1c56c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Quand il vous la fait remarquer, vous lui avez répondu « je n'ai rien cassé encore ».
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d7e
21 septembre 2006
21 septembre 2006
-LESCAT-MERLE SARL LE MARIGNAN Maria d A... B... veuve C... Jean-Louis C... Marie-Thérèse D... Arlette E... représentés par Me Bernard DE LAMY Annette épouse Z...
Source officielle1ère chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbe7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Elle fait également état du langage familier de [K] : « casses toi ou je t'écrase, ferme là ta gueule abruti bandes débiles », et aussi de [V] qui traite les autres managers de « bâtards » quand ils ont
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68676a3bae73470041cef947
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vous avez également affirmé que les membres du Codir étaient des " bras cassés " et que nous avions " de la merde dans les yeux ".
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5d29c3df04f589a592
11 avril 2023
11 avril 2023
matin, de l'informer de vos présences/absences considérant que cela ne les regarde pas, - Un dénigrement systématique du travail réalisé en des termes grossiers et sur un ton agressif («c'est de la merde
Source officielle2e chambre sociale
6788a232b815c30a4df70be6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, vous avez affirmé ignorer où se trouvait le livre de cave et que vous n'aviez aucun document hors de la cave.
Source officielleChambre 1-8
627368f9a58162057dac656a
4 mai 2022
4 mai 2022
. *** Mme [E] [N] épouse [X] bénéficiait d'un contrat de location gérance libre, accordé par Mme [G] [O] épouse [F] en date du 1er février 1977, afférent à un fonds de commerce de mercerie, bonneterie
Source officielle1ere Chambre Section 1
626b818dd1fb03057d9a52e1
25 avril 2022
25 avril 2022
SELAS INTER-BARREAUX ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SASU FONCIA TOULOUSE [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Etienne DURAND-RAUCHER de la SCP CABINET MERCIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60376bc18a7a604854512f0e
25 mars 2015
25 mars 2015
devant les membres d'entreprises extérieures, d'avoir traité l'adjoint au responsable d'agence de gros sac ne servant à rien, de dénigrer des candidats au logement disant 'qu'on ne mettait que de la merde
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fd9515449c6333a3de49948
26 février 2020
26 février 2020
- refusé d'exécuter les instructions en ne procédant pas aux réglages demandés et d'avoir ainsi cassé une machine puis dégradé le sol.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036c9238c09e167e8db0654
4 septembre 2015
4 septembre 2015
Date naissance 1].1967 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté de Me Mery
Source officielleChambre sociale
64b0e83fc42a2105dbc59ce9
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le matin, j'édite le chiffre d'affaires et le listing de casse, j'en calcule le taux de casse avant de rejoindre mes équipes.
Source officiellePage 8 sur 16