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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
6448c0cf5ca6d8d0f8ef69a7
25 avril 2023
25 avril 2023
Toutefois, il n'est pas contesté que ces patins sont une option qui n'est pas installée d'emblée sur les motos, mais rajoutée par les motards qui veulent protéger leur engin des chocs en cas de chute à
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e10
28 février 2006
28 février 2006
application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 11 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964f
25 septembre 2007
25 septembre 2007
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 26 Juin 2007 sans opposition des parties devant Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca9e
21 octobre 2008
21 octobre 2008
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 11 Septembre 2008 sans opposition des parties devant Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc9c
18 novembre 2008
18 novembre 2008
l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Octobre 2008 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b262
15 janvier 2008
15 janvier 2008
l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 08 Novembre 2007 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur MOUCHARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
65321b089e4ea48318f5ae2b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
J'ai avancé, j'ai vu le motard au sol. Je me suis arrêté sur le rond-point.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
le temps qu'a mis à 6 km/ h le tracteur à traverser la route jusqu'au point de choc, temps qui est censé être le même que celui qu'a mis le motard pour venir de la sortie du virage au point de choc ;
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01121_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo, aux sociétés BVL Architecture, Mutuelle des architectes français, Katene, Cogeci, Laquet, Mounard TP
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163ee823ae8501efbbc537e
28 janvier 2010
28 janvier 2010
assistée de Me Jacques-Antoine ROBERT plaidant pour le Cabinet SIMMONS & SIMMONS, avocat au barreau de PARIS, toque : J 031, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b3
23 mai 2008
23 mai 2008
intimé, cité à personne le 03 mars 2008, non comparant, représenté par Maître MOTARD Sébastien, avocat au barreau d'ANGOULÊME.
Source officielleChambre civile 1-3
6969ee2ccdc6046d477e605c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les trois premiers motards ont doublé un camion qui circulait dans la même voie de circulation que nous, et le motard qui a eu l'accident attendait d'avoir une bonne visibilité pour le doubler.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85644
3 avril 2001
3 avril 2001
Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 26 Février 2001 sans opposition des avocats devant Madame LE CARPENTIER, Conseiller, rapporteur, en présence de Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a03
25 mai 2001
25 mai 2001
, née le 16 Juin 1964 à Amiens (80) Fille de Jean-Claude et de DUBUS Françoise Nationalité : Française Situation Familiale : célibataire Profession : déléguée médicale demeurant : 54 rue Gaston Moutardier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163b5271669d540ac7baa37
19 janvier 2011
19 janvier 2011
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie Pascale GIROUD présidente et Madame Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163d5b8c8005eb80ab945ec
1 avril 2010
1 avril 2010
et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Colette PERRIN, Présidente, et Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a50
12 septembre 2006
12 septembre 2006
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Juin 2006 sans opposition des parties devant Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce5f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 04 Novembre 2008 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e0
15 janvier 2008
15 janvier 2008
application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 Octobre 2007 sans opposition des parties devant Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad59
18 septembre 2007
18 septembre 2007
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 14 Juin 2007 sans opposition des parties devant Monsieur MOUCHARD
Source officiellePage 8 sur 33
MOUSTARDE, Florian
16/08/2025
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MAISON JJ, MOUSTARDIER, Milvia
11/07/2023
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MONSTER-PIECES, MOUSTARDE, Florian
23/03/2022
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MONSTER-PIECES, MOUSTARDE, Florian
30/04/2021
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MONSTER-PIECES, MOUSTARDE, Florian
30/04/2018
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