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254 résultats pour « Nicolas DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

653b59cf502b828318c4e673

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

US AUTO FLEX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christophe DUALE de la

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b6e

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Pierre MARBOT, avoué à la Cour assistée de Me François HOURCADE, avocat au barreau de BAYONNE SOCIETE IVECO FRANCE 6 Rue Nicolas

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68f07bf68df3795388ea9986

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[S] né le 18 mars 1995 à [Localité 15] [Adresse 12] [Localité 10] comparant en personne, représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc70

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

CARRERE, Daniel A..., Pierre A..., Nicole A...ép. TURON, Paulette B...ép. COURREGES-VIGNES Régine Z...ép. MENGELLE, Marie-Christine Z... ép. C...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63ca430e9066fd7c90fc279d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

la Cour : Jugement du 07 Septembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 17/01204 APPELANTE Madame [O] [H] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Nicolas

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CA

1ère Chambre

6034f00e4452ee1e4a4bea43

Appel

5 août 2016

5 août 2016

procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame SARTRAND, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163121e615c943a65e0436f

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

barreau de Périgueux, INTIMÉE : SAS Citya Périgueux Immobilier, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 4], Représentée par Maître Nicolas

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163ee763ae8501efbbc5336

Appel

9 février 2010

9 février 2010

Technique Béton, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 5], Représentée par Maître Nicolas Lambert-Vernay, avocat au barreau de Lyon,

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CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4af

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

JANVIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 24 février 2006 APPELANTE : Société FROMAGES ET DÉTAIL 62, rue de Lille 94150 RUNGIS représentée par la SCP DUVAL

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01469_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 23 septembre 2024, la société PE de la Naulerie, représentée par Me Duval, conclut au rejet de la requête et à ce que la société requérante soit condamnée à lui verser une

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CA

2ème CH - Section 1

69e858ebcdc6046d4718ce5f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

barreau de PARIS INTIMEE : [J] [B] immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 513 080 606 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE

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CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c5a

Appel

25 octobre 2005

25 octobre 2005

IMERYS TC représentée par ses dirigeants légaux Parc d'activités de Limonest-Silic 3 1 rue des Vergers 69760 LIMONEST Représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués Assistée de Me MAOUL-DUVAL

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

61625107929f6bffa995b42e

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

, toque : B0213 INTIMÉE SA QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Entreprise régie par le code des assurances [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Eric NOUAL de la SCP SCP NOUAL HADJAJE DUVAL

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CA

16e chambre

6031e73e24fe80209b32d396

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

TOFIX DUAL FIXE EUR-CHF (contrat 2007/2) de 2007 et MPH [...]

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6260f9556d9e13277d6e398b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

] [Localité 4] Représentée par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0223 Association AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Hélène NEGRO-DUVAL

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CA

Chambre sociale 4-3

68f7136ccbf3d85a0c71eb04

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : E N° RG : F 20/00645 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier AKERMAN Me Nicolas

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CA

Référés et Recours

63119dd16f0d304f138e5f6d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE, Greffier ENTRE : Monsieur [F] [H] [Adresse 8] [Localité 5] Demandeur au référé ayant pour avocat Me Nicolas

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CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d768

Appel

16 février 2011

16 février 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 16 février 2011.

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CA

1ère Chambre

60364fad926bd0b0d0f983c0

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

publique tenue le 23 juin 2015, devant : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Madame NICOLAS

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CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b3

Appel

12 février 2008

12 février 2008

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ... 64200 BIARRITZ le Père Georges X... ... 64200 BIARRITZ représentés par la SCP DE GINESTET / DUALE

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