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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25NC01699_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
En se bornant à soutenir, sans lus de récisions, qu’il serait contraint de quitter son oste de travail afin de res ecter ces obligations, M. A...
Source officielle20e chambre
5fd978cbfd890366c6b2a09d
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Les seuls fichiers saisis sont les comptes de messageries de l'adresse «[Courriel 4] » la forme .ost ou .pst dans le disque dur SSD de marque SAMSUNG .
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163820a96ce96677bf0fdd8
6 avril 2011
6 avril 2011
dite 'ABC' agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assistée de Maître Elizabeth OSTER
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
barreau de PARIS, toque : L.223 substitué par Me J AITTOUARES, avocat au barreau de PARIS, toque : R58 INTIMÉE Madame Geneviève X... ... 78110 LE VESINET représentée par Me Elisabeth OSTER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0dcac25a97f0381f4f8f
24 septembre 2014
24 septembre 2014
protection de tels lits - Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge), lits, lits d'hôpital et barrières de protection de tels lits; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00995_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rééducable du bras droit, d’une amyotro hie modérée de la jambe et de la cuisse et d’une bascule à gauche du bassin ainsi que de lésions cérébrales sévères évocatrices de souffrance néonatale et de séquelles ost
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2ce
4 janvier 2023
4 janvier 2023
04/01/2023 ARRÊT N°10/2023 N° RG 22/00470 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OS5I CBB/CD Décision déférée du 04 Janvier 2022 - Juge des contentieux de la protection de TOULOUSE ( 21/01840) Mme [R]
Source officielle2e chambre civile
602f0c816ef77f72d899c35e
18 février 2021
18 février 2021
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 18 FEVRIER 2021 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02035 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OST7
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fda1ecd404e666305805f65
25 septembre 2019
25 septembre 2019
de PARIS, toque : A0476 DÉFENDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRÈS CASSATION SOCIETE FROST & SULLIVAN LIMITED [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : B 4 180 448 48 représentée par Me Sylvie OSTRE
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22728_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
civile d'exploitation agricole de Clamensac, la société civile d'exploitation agricole des Coteaux, l'exploitation agricole à responsabilité limitée le Clos, la société civile d'exploitation agricole de l'Oste
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616290dbe498f0b428bb83e1
27 juin 2013
27 juin 2013
Je vous assure Monsieur [I] que j'osais espérer que Monsieur [W] se ressaisirait de ce type de comportement, or, il n'en fut rien, et je vous certifie que les 12 mois qui ont suivi furent un véritable
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85000
9 février 2000
9 février 2000
.- G OMBAUD- P OUPARD- D OSSIER DE GRANDE INSTANCE DE ROCHEFORT SUR MER JUGEMENT DU 9 FEVRIER 2000 DEMANDEURS: Z..., Yves A..., né le 21 Juillet 1931 à ECHILLAIS (17), de nationalité française, retraité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd7311cdc6046d4702a09b
6 mai 2026
6 mai 2026
: Handgrip test : Droite : 32/gauche : 60 Mesure la plus élevée en kg : Examen neurologique : Sensibilité cutanée (cf. schéma sur les territoires cutanés sensitifs en annexe) : RAS Réflexes osto
Source officielle5e chambre Pole social
6789f568b7cff8efb73576c9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Réflexes osto-tendineux, force, tonus et trophicité musculaire de la ceinture cervico-brachiale normaux. Coordination et sensibilité normales.
Source officielle3e chambre sociale
69e1d375cdc6046d4789e7cd
16 avril 2026
16 avril 2026
fille, du certificat de cession de sa moto en 2019, et des clichés photographiques le montrant au guidon de sa moto avec son épouse comme passagère, présentant son atelier de vannerie et un panier en osier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680331a3168408c19df97e21
18 avril 2025
18 avril 2025
Après les réflexions de Mme [M], je n'osais plus sortir de mon bureau et mes collègues venaient me voir quand elle était absente de l'étude.
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfef
30 mai 2011
30 mai 2011
, le remboursement des trois prêts visés par le juge conciliateur respectivement de 1732 €, 2253 € et 1578 € par mois (le quatrième de 478 € étant fini de régler depuis mars 2010, postérieurement à l'OSTC
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844d
4 mai 2006
4 mai 2006
1972 à POISSY (78), de nationalité françaiseC/o Mme Saadia Y... ... 92250 LA GARENNE COLOMBESreprésenté par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués à la Cour - N du dossier 05000631assisté de Maître Elisabeth OSTER
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89625
14 septembre 2007
14 septembre 2007
étant précisé que, dans cette hypothèse : oCOGAC pourrait être tenue d'accepter que ce remboursement soit effectué en tout ou partie par la remise d'actions SOCCRAM détenues par la holding NE VARIETUR, osi
Source officielle5e chambre civile
63c79b73da31367c908eb67f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 17 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01745 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OSEI
Source officiellePage 8 sur 11