CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 174 résultats pour « Paul CESSO Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0ddec25a97f0381f5010

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Paul

Source officielle

Page 8 sur 159

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890cf

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

origine Tribunal de Grande Instance de SAINT-DENIS, décision attaquée en date du 28 Février 2007, enregistrée sous le n 06/4109 ORDONNANCE DE REFERE No 8 DU 20 MARS 2007 Nous, Jean-Paul

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162b6224785972364720414

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

OUEST Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de PARIS Me Jean Paul TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS Me Jean-Paul PETRESCHI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69f2ee0acdc6046d470d5c6b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d70c

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 octobre 2010, devant Madame Marie-Paule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c73f

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

Jean-Paul X... demeurant...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4438

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GAN ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ - Pierre-paul VALLI Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda5

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Antoine Paul, Madame Z... Marie Paule, Monsieur Z... Francis déposée au greffe le 3 avril 2009. Vu les dernières écritures de Monsieur Michel X... déposées au greffe le 31 mars 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93737

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

RV/ FG SAS ECCF (anciennement ETERNIT) C/ Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85774

Appel

17 octobre 2001

17 octobre 2001

DU 17 Octobre 2001 ------------------------- M.F.B Jean-Paul X..., S.A.R.L. LOISIRS ET PLAISIRS C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e131

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Une nouvelle assignation a été délivrée le 13 octobre 2005 à Maître Micheline X... ainsi qu'à la SCP " Paul X..., Micheline X... et Monique X... " qui a constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa2f

Appel

2 juillet 2012

2 juillet 2012

; Que par arrêté du Préfet du 23 avril 2008, les autorisations de fonctionnement du centre éducatif de Pépinville à RICHEMONT étaient transférées à la Fondation Vincent de Paul ; Attendu qu'après

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162b8d2efb73d2e55750e60

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [L] [W] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] (SUISSE) représenté par la SCP PAUL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9350c

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Jean-Paul X... a fait assigner la S. A. R. L.

Source officielle
CA

5e Chambre

6364bc47e405357f749ead48

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il a cessé son activité au 1er octobre 2018 et l'URRSAF a procédé à sa radiation à effet de cette date. A compter du 2 janvier 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4da

Appel

9 février 2012

9 février 2012

Paul X... et Ginette Y... se sont mariés le 6 août 1955. De leur union sont issus deux enfants, Patrick et Jacqueline X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f528

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Pris en la personne de son syndic en exercice SARL Cabinet Saint Nicolas 44 Boulevard Graziani 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857b7

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

Thierry né le 25 Janvier 1956 à NARBONNE de Raymond et de Paule HUILLET 26 Rue Ventose, lieu-dit Labrespy, 81200 MAZAMET Détenu à la maison d'arrêt d'AJACCIO en vertu d'un mandat de dépôt en date du 14

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61634cff1c666ce2d9a48d5f

Appel

25 février 2011

25 février 2011

DEFENDERESSE EN LIQUIDATION D'ASTREINTE : SARL PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP BAUFUME GALLAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d780

Appel

16 février 2011

16 février 2011

APPELANT : Monsieur Pierre Paul X... ... 20600 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Anne-Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie

Source officielle