Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91831
24 juin 2014
24 juin 2014
Y...au moyen du talkie walkie de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a839b3c8605deec1f7d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
M. & Mme [J] 'était moucheté de taches noires et sales', mais il ne précise pas l'emplacement de ces taches et ne dit rien sur les véhicules stationnés dans l'allée de la propriété de M. & Mme [J] ;
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032c845017d693df3845077
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Adresse 2] Représenté et plaidant par Me Hervé ROBERT de la SCP SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 Madame [G] [M] [Adresse 4] [Adresse 5] Comparante Assistée de Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272d1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc471
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64a66096bbd03a05db96540a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[E] [P] ; Condamner la société Bio Phillipe Auguste Charonne à verser à M.
Source officielle17e Chambre
6031e87afa806221d3aa5078
7 juin 2018
7 juin 2018
Grosse délivrée le : 07 JUIN 2018 à : Me François Y..., avocat au barreau de TARASCON Me Philippe Z...
Source officielle17e Chambre
6031e87afa806221d3aa5079
7 juin 2018
7 juin 2018
Grosse délivrée le : 07 JUIN 2018 à : Me François Y..., avocat au barreau de TARASCON Me Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e97f
7 décembre 2011
7 décembre 2011
SA LEA PARTNERS, Philippe Y..., en qualité de dirigeant de la SA LEA PARTNERS LE SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Mademoiselle
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905db
15 avril 2013
15 avril 2013
APPELANTE Madame Fabienne X... ... 97160 LE MOULE Représentée par Maître MATRONE Philippe de la SELARL DERAINE JEAN-MARC (Toque 23), avocat au barreau de la Guadeloupe.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86980
6 mars 2003
6 mars 2003
CALCHERA et Philippe E..., son tuteur dans l'entreprise, que celui-ci a déclaré que c'était la première fois qu'il était tuteur et qu'il avait plus besoin d'un ouvrier qualifié que d'un stagiaire ; que
Source officielle1re chambre sociale
6868b38375a2d196dbc191ef
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielleChambre 3-3
6618cef57935f50008be3fab
11 avril 2024
11 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président, Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d902
9 mars 2011
9 mars 2011
INTIMES : Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baef
13 mai 2008
13 mai 2008
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 29 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY section Encadrement RG no 04 / 1998 APPELANT Monsieur Philippe X... ... 75116 PARIS
Source officielleCour d'Appel
MSA DU LIMOUSIN, le 25 octobre 2012c/Monsieur X
6253cca5bd3db21cbdd90ccb
4 septembre 2013
4 septembre 2013
. ; Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale par décision du 23/ 05/ 2013- numéro BAJ 2013/ 002455 PRÉVENUS D'INTÉRÊTS CIVILS, INTIMÉS Non comparants, représentés par Maître PICHON Philippe,
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4029ffd2adfff4f332
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8659f
5 novembre 2002
5 novembre 2002
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du cinq Novembre deux mille deux par Philippe LOUISET, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376b
21 novembre 2016
21 novembre 2016
APPELANT Monsieur PHILIPPE X... ... 97190 LE GOSIER Dispensé de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdc4eb70942e4727fc9ddf2
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Philippe Z..., né [...], a été engagé par contrat à durée indéterminée par la SARL F.C.V.L.
Source officiellePage 8 sur 149