2024 par le tribunal judiciaire d'Avignon qui a, notamment: - Condamné la SCCV LES HAUTS DE PICABRIER à livrer à Mme [Q], dans un délai d'une année à compter du prononcé du jugement, la villa avec piscine

comprenait une maison principale composée de deux ailes, un bâtiment indépendant à usage de gîte dénommé 'A l'orée du bois', divers bâtiments annexes comprenant deux hangars, une grange, un jardin et une piscine

société Tachin, pour les lots n°6 'carrelage, faïence' et n°7 'sols souples', - à la société [U], pour le lot n°10 'chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire', - à la société RPC, pour le lot n°11 'piscine

radiateurs électriques par des radiateurs avec bain d'huile qui sont interdits, la modification non conforme de certains raccordements électriques, la construction d'une dalle de béton afin d'y poser une piscine

secrétariat le 02 mai 2014, à la suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine

documents suivants : 1) tous les documents complets de l'opération « Territoire 38 » concernant la réhabilitation de l'école ; 2) les bilans financiers 2014 et 2015 relatifs au fonctionnement de la piscine

audit siège; [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 95 Plaidant par Me PILAIN

débouté la SA Resyd de sa demande de mise hors de cause et les époux [J] de leur demande visant à entendre condamner, sous astreinte, les époux [S] à retirer leur tuyau d'évacuation des eaux de leur piscine

Non bien sûr car chez vous tout est pIanifié pour détruire, pour rabaisser.... Moi à 47 ans toi qui n'en as que 26 qu'as tu fais toi de ta vie pour me dire que je ne suis qu'une merde ?

2023, la société AXA a refusé sa garantie au motif qu'aux conditions particulières de la police d'assurance il est stipulé que l'établissement ne comporte pas de discothèque, dancing, boîte de nuit, piano

documents relatifs aux différents permis de construire attribués à leurs voisins, Monsieur et Madame X : 1) le permis de construire accordé dans les années 1990 pour la construction d'un garage, d'une piscine

occupation d’un logement de fonction avec astreinte des personnes suivantes : a) le directeur général adjoint des services logé au X ; b) le directeur de cabinet logé au X ; c) le directeur de la piscine

l'association du personnel de la ville de Gap ; 2) la décision municipale et la liste des personnes ayant accordé cette subvention ; 3) les documents comptables attestant du paiement des entrées dans les piscines

Paseo de la Castellana 28046 MADRID (ESPAGNE) représentée par la SCP DUBOSCQ & PELLERIN, avoués associés près la cour d' appel de PARIS assistée de Maître Jean- Michel DARROIS et de Maître Hervé PISANI

Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Monsieur Guy PISANA

planification et à vocation publicitaire, que la salariée a oeuvré pour obtenir et développer divers partenariats avec des structures locales et des enseignes de premier plan, notamment Aqualand, Leclerc, Pisoni

titre d'une mission dite OPC et d'assistance à la réception, assurée auprès de la compagnie EUROMAF ; la société Chauffage Sanitaire Azuréen (CSA) au titre du lot « Plomberie Sanitaire VMC Arrosage/Piscine

[V] [Y] et son épouse Mme [A] [L], au prix de 205 000 euros, une maison individuelle à usage d'habitation, avec garage, jardin et piscine, située [Adresse 3] à [Localité 4].