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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
60343773d55acc28b2f7aa73
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Recyclage exerce une activité de recyclage de bouteilles plastiques destinée à la fabrication de granulés en polyéthylène.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6688de3a676b73dd81b96ef8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
dont l'activité est la fabrication de pièces techniques à partir de matières plastiques (ci-après « TB Plast »). 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1d
25 mars 2004
25 mars 2004
LA PRÉCISION PLASTIQUE SA . EXPANSION PLASTICS INDUSTRIES Me HERBAUT SARL SYSCO KUBIC ELECTRONIC SARL KUBIC RADIO FREQUENCES LA PRECISION PLASTIQUE MARCILLE LA VILLE SA. SOFACI SA.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
686768a8dd25744ff781d5a3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 2 juin 2023 à 8h50 : toujours au niveau de l'arrière de la boucherie Vanbaelinghem, il est constaté la présence de palettes, de cartons et des caisses plastiques. Le tout est fermé et près du mur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60335dfb4e0ebb0f242725fd
28 juin 2017
28 juin 2017
du jugement, Condamné la société PLASTIQUES DU VAL DE MARNE aux dépens.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03812_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de l'EURL A injection plastique est rejetée.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01051_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Les espaces non bâtis doivent être plantés de plantes arbustives ou de haute tige, notamment entre la limite du domaine public maritime et les constructions (hors servitude du littoral).
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62ce63b39a20ce9fcf126906
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Le 22 avril 2022, la société AFTER PLASTIE a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29d
16 décembre 2009
16 décembre 2009
NOBEL PLASTIQUES ... C / Philippe X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6346595ec024d1adffef7638
11 octobre 2022
11 octobre 2022
La société After plastie conteste être en état de cessation des paiements.
Source officielle4ème Chambre
626b8183d1fb03057d9a523e
28 avril 2022
28 avril 2022
La société DLE Ouest a passé commande à la société Penet Plastiques de 176 tuyaux de 3m en béton armé, diamètre 1000.
Source officielleAvis
CADA:20161778
9 juin 2016
9 juin 2016
départemental de l'Eure à sa demande de communication des documents concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la fourniture, le transport, la livraison et le déchargement de la signalisation plastique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02660_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
par lequel le maire de la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny a délivré à la société BCI un permis de construire pour l'édification d'un ensemble immobilier de vingt-deux logements au lieu-dit "Les Plantées
Source officielle1re chambre civile
6926d43277bf00d0f5ed885d
25 novembre 2025
25 novembre 2025
[C] est propriétaire d'une parcelle cadastrée section A, n°[Cadastre 3] sur la commune de [Localité 8], plantée de vignes. MM.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04058_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
semi-finis en plastique, notamment des bouteilles plastiques.
Source officielleAvis
CADA:20173307
31 décembre 2017
31 décembre 2017
demande de copie de l'intégralité des documents relatifs à l'enquête administrative la concernant diligentée par l'inspection de la Gendarmerie Nationale à la suite du signalement qu'elle a déposé sur la plate-forme
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69f44179cdc6046d472e6bd8
30 avril 2026
30 avril 2026
Ils invoquent le rapport d'expertise pour soutenir que les plantations situées sur le fonds de M.
Source officielleChambre civile
64c35c46f01612d969deff09
25 juillet 2023
25 juillet 2023
MATIERES PLASTIQUES MARTINIQUAISES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 JUILLET 2023 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal mixte de commerce
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61628540c10e2193c5780a3f
26 juin 2013
26 juin 2013
Par jugement du 10 décembre 2007, le conseil de prud'hommes de Mantes La Jolie a débouté de toutes ses demandes Mme [K] [R] et l'a condamnée à payer à la SA PUM PLASTIQUES la somme de 300 € au titre de
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e4bd20aa057d9f37ca
28 avril 2022
28 avril 2022
dont la hauteur dépassent deux mètres et à la distance d'un demi mètre pour les autres plantations.
Source officiellePage 8 sur 582