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231 résultats pour « Plaza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f49

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

d'un container, de l'accès au parking par la voie située sous le porche du centre commercial, pour n'autoriser le passage des véhicules que par un accés commun desservant déjà les résidences MIRAGE PLAZA

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3065e2fbe7c900437b0

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

par Me David VAYSSIE de la SCP DAVID VAYSSIE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : SAS SOCULTUR - enseigne CULTURA [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle PLANA

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89913cdc6046d47bc5af6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

barreau de MONTPELLIER, INTIME : Monsieur [H] [M] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4], [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle PLANA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c1e

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

en dernier, En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé ; Avons rendu l'ordonnance suivante : Le 24 mai 2017, une patrouille de la BAC-Nuit a interpellé rue Louis Plana

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

64437d5c823e6dd0f8bf822f

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E T O U L O U S E DU 21 Avril 2023 ORDONNANCE N° 2023/53 N° RG 23/00051 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PLZA Décision déférée du 04 Avril

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162fde63ebbdffcbea6a9a6

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

l'association, ainsi qu'elle l'énonce dans ses conclusions, n'a pas pour objet la défense des droits locatifs des locataires, mais de faire obstacle au projet d'édification de deux tours dites Hermitage plaza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88954

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

CHALON-SUR-SAONE 4 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON SUR SAONE CEDEX Représenté par la SCP DESSEIGNE-ZOTTA, Avocats au barreau de LYON Substituée par Me ROBIN AGS DE PARIS Washington plazza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3bd

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

X représenté par la SCP GAUTIER-FAUGERE-RECIPON-BERTHELOT-PARRAD-COLLEU., avocats au barreau de RENNES substituée par Me C..., avocat au barreau de RENNES AGS 40 Rue de Washington Washington Plaza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3cd

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Washington Plaza 75408 PARIS CEDEX 08 représenté par la SCP GAUTIER - FAUGERE - RECIPON - BERTHELOT - PARRAD - COLLEU., avocats au barreau de RENNES substituée par Me B..., avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3ce

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

INTERVENANTES : CGEA IDF EST ... 92309 LEVALLOIS PERRET CEDE X représenté par Me Marie-Noëlle COLLEU, avocat au barreau de RENNES substitué par Me B..., avocat au barreau de RENNES AGS Washington Plaza

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0e3ac25a97f0381f53a8

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

l'adresse mentionnée dans la déclaration d'appel correspond à celle figurant sur l'extrait KBIS de la société TDL et non pas à la sienne et que son domicile doit être retenu comme fixé à l'Hôtel BEACH PLAZA

Source officielle
CA

17e Chambre B

61605d970958bc36961bd795

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Rôle N° 13/07357 [ST] [PF] C/ SARL RIMA venant aux droits de l'EURL SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE HOTEL [1] Grosse délivrée le : à : Me Karine PLATA

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89910cdc6046d47bc5a9d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

MONTPELLIER INTIME : Monsieur [U] [M] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle PLANA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

678750a6892c83ef59be5935

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Localité 5] AUDIT [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julie PLATA substituant Me André-François BOUVIER-FERRENTI de la SELARL ARGUO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P106

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036df38a5d1497cdf010eaf

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

2012, 75% en 2013 et 100% en 2014) à tout salarié sous contrat à durée indéterminée ayant au moins un an d'ancienneté affecté sur les sites L'OREAL ROYALE, L'OREAL MAGNUM, L'OREAL DAK et L'OREAL RIVER PLAZA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425b4

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

c) Pour le cas où le distributeur autoriserait le Plaza St Louis à exploiter ce film moins de deux semaines et / ou à le programmer à un nombre de séances inférieures au maximum possible, la même autorisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8922c

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Mandataire liquidateur de la SARL TRANSPAL RHONE EURO ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté par Me RUFFET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Z..., avocat au barreau de LYON AGS WASHINGTON PLAZZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89939

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

domicile chez Me BAULAND 40 Rue de Bonnel 69484 LYON CEDEX 03 représentée par Me Patricia SEIGLE, avocat au barreau de LYON substituée par Me MARCHAL, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071e1bc19e7640ea3e4f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MONTPELLIER INTIME : Monsieur [I] [H] né le 13 Janvier 1963 à [Localité 14] ( ALLEMAGNE ) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté sur l'audience par Me Isabelle PLANA

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL03651_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

En outre, le secteur en cause fait état d'une saturation du stationnement et d'un stationnement continu dans la rue de Planas débouchant sur le chemin du Mus.

Source officielle

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