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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
69d0a4d3cdc6046d4711344f
3 avril 2026
3 avril 2026
[W] [M] a été embauché par Mme [G] [B] épouse [S], exploitant l'hôtel de la Ponche à [Localité 2], par contrats à durée déterminée saisonniers à compter du 1er juin 1988 en qualité de serveur, chef de
Source officielleChambre 4-6
69d0a4dfcdc6046d47113524
3 avril 2026
3 avril 2026
[T] [G] a été embauché par Mme [Y] [J] épouse [W], exploitant l'hôtel de la Ponche à [Localité 2], par contrats à durée déterminée saisonniers à compter du 1er avril 2001 en qualité de réceptionniste ou
Source officielle2ème Chambre
67f5ff40e523525b14ffdad6
8 avril 2025
8 avril 2025
Il a soutenu que depuis 2019, quelques cent mètres plus loin, une autre écurie constituée exclusivement de poneys est exploitée par la scea Les Petites Ecuries de Vasco sur des parcelles qu'il lui loue
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9c
29 avril 2008
29 avril 2008
dans les gorges du Verdon des randonnées équestres, y compris pour des débutants ainsi que cela ressort notamment de son prospectus publicitaire (" Initiation- Promenade- Randonnée- Bivouac- Tour de poney
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22f
9 juin 2008
9 juin 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY, Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE Qui en
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a655
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François CREZE, Président de Chambre Madame Gilberte PONY, Conseillère, Monsieur Yves BLOT, Conseiller Qui
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f0
3 avril 2006
3 avril 2006
Michel RANCOULE Conseiller : Mme Gilberte PONY Conseiller : Mme Laurence NOEL Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par mise à disposition des parties le 3 avril 2006 Greffier : Mme
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00827_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
E..., représentés par Me Ponce, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Saint-Gervais la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
651baf9dcbe2fc83182f8b17
2 octobre 2023
2 octobre 2023
- facture n°06/190/FZ/G/2015 du 26.06.2015 portant sur la vente de quatre présentoirs de comptoir réfrigéré Fidzi LDF-1,25-15 pour un prix total de 5 100 euros, avec livraison selon l'incoterm CPT Poincy
Source officielleChambre 2-4
5fdbb7c14d8af396e1a8a1c7
6 février 2019
6 février 2019
Concernant les enfants [X] et [V], il a été fixé une pension alimentaire de 360 € au total et le père a, en outre, été condamné à participer à la moitié des frais et du crédit du poney, dans le cadre de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e2d2eb797effb070314
5 mai 2022
5 mai 2022
Au niveau de l'appartement 3, l'huissier constate que le sol plancher est noirci par endroits, et que le sol n'a été ni poncé, ni verni.
Source officielle2ème chambre section C
67ef6c879a9834ffd825fb55
3 avril 2025
3 avril 2025
Par ordonnance de référé du 5 octobre 2023, l'EIRL Corinne Ponce Immobilier, ayant régularisé un mandat de vente avec Monsieur [W] a été attraite dans la cause expertale.
Source officielleChambre Sociale
61625c85d64a6b1f51487630
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Monsieur [W], représentant légal en France de la société et assisté de Me Mathieu COURTADON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY
Source officielleChambre Sociale
616246bbaf0a1de0eb1b6463
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Localité 2] Représentée par Me Hélène BOUT-CAROT de la SCP BOUT-CAROT - BALAY - PUECH, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3687ffc2c8318edff2e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GUIGUESSON, président, et Mme COLLET, greffier * * * FAITS ET PROCEDURE La société Syndicat Linaro a pour objet la gestion de la carrière d'étalons poneys sportifs.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01406_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme B a indiqué, dans le formulaire normalisé de demande de permis, que le manège équestre projeté vise à lui permettre de développer son activité d'élevage ainsi que de commerce de poneys et de chevaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da2
4 décembre 2007
4 décembre 2007
" souscrit le 6 décembre 1985 par Frantz Y... et un acte notarié en date du 18 janvier suivant portant vente par Alain Z... à Frantz Y... d'une propriété sise à SAINT DESIR, ainsi que d'un fonds de Poney
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6a
13 février 2008
13 février 2008
économique en établissant d'une part qu'il n'y a pas eu de transfert ou de reprise d'éléments corporels ou incorporels - (absence de transfert de clientèle, de nom commercial, d'enseigne, des chevaux ou des poneys
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85244
7 novembre 2000
7 novembre 2000
ARRÊT RENDU LE 07 Novembre 2000 APPELANT : Monsieur Francis X... ... 72340 PONCE SUR LE LOIR Convoqué, Représenté par Monsieur Y..., délégué Syndical CFTC, muni d'un pouvoir.
Source officielle1re Chambre A
616361cac983b818eb76d24d
29 mars 2011
29 mars 2011
exerçant sous l'enseigne AZUR EXPERTISES né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 7] ([Localité 7]), demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté par Me Christophe PONCE
Source officiellePage 8 sur 18