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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
63be63ce13ef607c90ab66b4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Quantité de limons : 17.925,00 m3 '' Quantité totale de matériaux extraits : 1.007.662,00 m3 Les prix unitaires de 4,26 euros et de 6,59 euros étant révisables ; les quantités de matériaux qui
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b9
7 février 2008
7 février 2008
GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 15 Décembre 2006 APPELANTE : SCEA SARVOT FRÈRES Saint Just 27330 BOIS NORMAND PRES LYRE représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892dd
28 juin 2007
28 juin 2007
ODIVELAS (PORTUGAL)- Prévenue, appelante, détenue, comparante Assistée de Maître GOASDOUE Vincent, Avocat au barreau de DOUAI et de Monsieur José DA C...
Source officielleAvis
CADA:20232821
22 juin 2023
22 juin 2023
pour les arrondissements de Paris Centre, Paris 9, Paris 10, Paris 11, Paris 17 et Paris 18 (établissement, adresse, désignation des ouvrages et objets donnant lieu à perception ou code tarifaire, quantités
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdd5e98023d72072b0ee78c
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Vincent X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88632
28 septembre 2006
28 septembre 2006
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ARRÊT DU 28/09/2006 No RG : 05/05428 Tribunal de Grande Instance de CAMBRAI du 18 Août 2005 REF : CP/CP APPELANT Monsieur Michel X... né le 16 Février 1955 à VINCENNES
Source officielle1ère Chambre
615e0e66c25a97f0381f5602
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2 e chambre civile
6270c6102354d9057d9e929e
21 avril 2022
21 avril 2022
[X] [J] soit enjoint de lui livrer les quantités de vin AOC MARSANNAY au titre des récoltes 2016, 2017 et 2018.
Source officielle1ère Chambre civile
62c52946a2c42363790795f8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ARRET N° [H] C/ Compagnie d'assurance [23] CHEZ EFFICO SORECO Etablissement [31] Etablissement [25] Organisme [27] S.A.S. [35] (SAINT QUENTIN AUTO) S.A. [28] S.A.R.L. [33] (RCF) TRESORERIE
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9225
2 avril 2024
2 avril 2024
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02308_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 14 juin 2024 et des mémoires de production de pièces enregistrés les 17 juin 2024 et 9 janvier 2025, la commune de Saint-Etienne du Rouvray, représentée par Me Quentin André
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3ab
7 février 2008
7 février 2008
. : 06 / 05805 Nature du recours : Appel APPELANTS : Société ART PRINT SARL 35, quai Saint Vincent 69001 LYON 01 représentée par Me SCP BAUFUME-SOURBE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Marc
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e6fc25a97f0381f5681
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Poudres et Explosifs, siret n° 715 013 432, agissant en la personne de son Président Directeur Général Monsieur [K] [B] domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Vincent
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01838_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Procédures devant la cour : I°) Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 juillet 2020 et 14 septembre 2021 sous le n° 20VE01838, la SCS GE Medical Systems, représentée par Me Quentin, avocat
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02005_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par mémoire enregistré le 6 juillet 2023, le département de la Drôme, représenté par la société d'avocats Cornet-Vincent-Ségurel, agissant par Me Pousset-Bougere, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielle4ème Chambre
6031fa4c925cec32b32b9d53
24 mai 2018
24 mai 2018
Si elle admet avoir accepté de la réduire elle affirme que son préjudice résulte bien des conséquences de la quantité supérieure de matériaux mis en 'uvre.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01659_20250207
7 février 2025
7 février 2025
, la nature et l'origine des déchets qu'elles produisent, remettent à un tiers ou prennent en charge ; / 2° La quantité de produits et de matières issus de la préparation en vue de la réutilisation, du
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02301_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe609cdc6046d478743e6
21 mai 2026
21 mai 2026
Il indique que les opérations de fabrication des moules en sable, de débourrage des boîtes et d'ébarbage des noyaux sont celles qui occasionnent une quantité importante de poussières de silice.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4ebdd8d194f138d4d49
5 septembre 2022
5 septembre 2022
s'y étant pas opposés, devant Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent
Source officiellePage 8 sur 41
GREMAUD, Quentin, Christian, Vincent
23/06/2026
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KAUTZMANN, Quentin, Vincent
21/04/2026
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MAGNAN, Quentin, Vincent, Patrick
17/04/2026
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ROUGIER, Quentin, Charles, Vincent, ROUGIER
15/04/2026
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AUBRY, Quentin, Sébastien, Vincent
07/04/2026
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