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2 352 résultats pour « Robo-Cassilde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163e9c92e03570bfc8b3f1c

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

Monsieur [H], qui travaillait sur une déchiqueteuse intégrant un broyeur de papier est intervenu pour opérer un débourrage afin d'extraire des papiers coincés par le rotor, et sa main s'est alors trouvée

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

6268de1bb6a90a057d2a5b01

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Entre 2006 et 2011, le GAEC DES TROIS VILLES était équipé d'un robot de traite de marque [R], pour un troupeau à l'époque composé de 80 vaches laitières.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162af1b9547460d26ddb6c6

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

), W0810187 (MAQUIS ROBE),W0810315 (MAYOTTE ROBE), W0820059 (SAMORA BLOUSE), W0850101 (PARAVENT JUPE), W0810174 (MANTRA ROBE), W0830229 (ALMANACH TSHIRT), W0810242 (MAROC ROBE) et W0810243 (MAROQUIN ROBE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdae207f2807274fc6b02b1

Appel

14 mai 2019

14 mai 2019

l'attente de la liquidation des fonds, et de deux compléments prix, l'un représentant 50 % du résultat d'IPSA (dit 'Earn Out'), et l'autre assis sur les performances des fonds gérés par IPSA (dit 'Carried

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171460

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

enregistré à son secrétariat le 22 mars 2017, à la suite du refus opposé par le Maire de Plougrescant à sa demande de communication des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0c002316e0ca848f02

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[P] en date du 1er octobre 2020 et notifié par la société Kuka automatisme robotique repose sur une faute grave, - déboute la société Kuka automatisme robotique et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6e3

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

S'agissant de la mise à l'écart, Mme [S] soutient que Mme [W] avait donné consigne de ne plus faire appel à elle, citant en exemple le projet robot.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a1fb9d4cdc6046d47e93c16

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

toque : P0209 - N° du dossier 26100 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Camille

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a17d016cdc6046d4730d8b0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[U] [I] [T] [J] né le 25 Juillet 1968 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Georgienne Actuellement au centre de rétention administrative d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Camille LACOSTE

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00489_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

2022, ainsi que deux mémoires récapitulatifs enregistrés les 8 et 10 novembre 2022 qui n'ont pas été communiqués, la communauté d'agglomération de l'Ouest rhodanien, représentée par la SCP Desilets Robbe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b6b

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

explique que, en dépit des dénégations de l'intéressé, la culpabilité du prévenu résulte suffisamment des traces de sperme au profil ADN de Jean-Yves X... retrouvées sur la serviette de toilette, la robe

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00320_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Procédure devant la cour Par requête et mémoires enregistrés le 27 janvier 2023, 1er juin et 23 juin 2023 et 21 juillet 2023, M. et Mme B, représentés par la Me Robbe (SCP Desilets Robbe Roquel), demandent

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00796_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

contentieuse antérieure : L'association Union des amis du parc naturel régional Oise, dite A3PF, l'association Oise nature, l'association Regroupement des organismes de sauvegarde de l'Oise, dite Roso

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfa5cdc6046d47bf5100

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 26.01311 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Camille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6037753e1b9315512dd03f51

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

Les pales de rotors à trois pales ou plus qui sont articulées en traînées ne sont pas toujours réparties de manière régulière de sorte que le centre de gravité du rotor ne se situe pas toujours dans l'axe

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CA

Chambre Civile

680b18c698bcafcb3a63dfa3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

représentée par Me Virginie FETTLER, avocat au barreau de GUYANE INTIMES : Monsieur [G] [D] Centre de Santé Guyanais - [4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Magali ROBO-CASSILDE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66235ac2aec0e60008fe9837

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[T] [K] Pris en sa qualité d'héritier de [B] Monsieur [F] [H] [K] dirigeant de la société E.M.E.T.P Représentant : Me Anna ROSSO ROIG, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69ddd090cdc6046d472aad5f

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Monsieur [C] [K] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Saphia BENHAMIDA, avocat au barreau de GUYANE INTIME : Monsieur [O] [Y] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Magali ROBO-CASSILDE

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CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd8940a

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Le 20 Octobre 2003, le salarié a été victime d'un nouvel accident du travail précisant avoir souffert d'une déchirure musculaire en sortant le robot de la piscine ainsi que des lésions dorsales et cervicales

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CA

Avis

CADA:20151578

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

populations de la Côte-d'Or à sa demande de communication d'une copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 31 janvier au 4 février 2015, sur le parking de Géant Casino

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