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168 résultats pour « Rogel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f421b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 13] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f421e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 13] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f4221

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 14] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f4230

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 13] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae9

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

ROSELLE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame DESLAUGIERS-WLACHE,

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA01819_20240318

Admin. Appel

18 mars 2024

18 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mai 2023, la société Oteis, représentée par Mes Rogel et Wolf, demande à la Cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête et l'appel en garantie de la

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01412_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 décembre 2024 et le 24 janvier 2025, la commune d'Estaires, représentée par Me Paul-Guillaume Balaÿ et Me Justine Roels, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed37

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Dit que Me ROGEAes qualité devra remetttre à Madame D... dans le delai d'un mois à compter de la notification du présent arrêt un certificat de travail ; un solde de tout compte une attestation ASSEDIC

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36d893ab038bd465fcb

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Localité 5] Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assisté par Me Edmond MSIKA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0484, substitué à l'audience par Me Ambre RONNEL

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f4227

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 14] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER

Source officielle
CA

19e chambre

5fca4734af6750a4d42a310c

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL IPSILON venant aux droits de la SAS BREMA-LOYER N° SIRET : 433 960 127 Le Centralis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Philippe ROGEZ

Source officielle
CA

11e chambre

6034fca9aee77f2a397aebfa

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

substituant Me Florence LAUSSUCQ-CASTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2034 APPELANT **************** SA CREDIT AGRICOLE CIB [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe ROGEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a018

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

ENTRE : Société ETERNIT INDUSTRIES siège social 3 Rue de l'Amandier 78540 VERNOUILLET - Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - RAMEY RODELLE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7567ffb526292dd6f64

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité de droit audit siège Représentées par Me Julie CARREAU, avocat au barreau de BORDEAUX et assistées de Me Arnaud ROGEL

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01994_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

rocédure devant la Cour : ar une requête et un mémoire enregistrés les 2 mai 2024 et 27 février 2025, la société Omnium général d’ingénierie (OGI), re résentée ar Me Rogel et Me Wolf, demande à la

Source officielle
CA

Chambre Civile

64631e482622c0d0f8d67c46

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

HERMES IMMO INVESTISSEMENTS [Adresse 1] [Localité 16] représentée par Me Georges BOUCHET, avocat au barreau de GUYANE substitué lors de l'audience du 12 septembre 2022 par Me Eve-marie MORAGA ROJEL

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f4236

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 14] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21805_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

O D, B I, M A, Jordi E et Stanislas N, Agnès Burgers, Malek Dahbi, Antoine Perrau, François Rosell, Yannick Sutter, ainsi qu'à l'école nationale supérieure d'architecture de Montpellier, à la ministre

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CA

9e Chambre C

615e0df5c25a97f0381f50c5

Appel

26 septembre 2014

26 septembre 2014

lieu ainsi de s'interroger sur la brusque délivrance de deux avertissements, et sur leur bien fondé ; Le premier de ces avertissements est ainsi libellé : 'Je vous ai demandé un de nos prospects: ROGE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01982_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Justine Roels représentant M. et Mme B, et de E représentant la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.

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Journal officiel
Procédures collectives

ROGÉLEC

SIREN 814769451Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Jsa en la Personne de Me Aurélie Lecaudey 14 avenue Marceau 58000 Nevers.

24/07/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE DES ROGELINS

SIREN 888660560Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

21/06/2026

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Modifications diverses

GFA DE LA ROGELIERE

SIREN 424883296Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

09/06/2026

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Dépôts des comptes

ROGELEC

SIREN 534723531Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/05/2026

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Dépôts des comptes

ROGELEC

SIREN 534723531Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/05/2026

Voir →