AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68fb978511af6ba0065f421b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 13] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68fb978511af6ba0065f421e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 13] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68fb978511af6ba0065f4221
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 14] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68fb978511af6ba0065f4230
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 13] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae9
15 octobre 2008
15 octobre 2008
ROSELLE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame DESLAUGIERS-WLACHE,
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01819_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mai 2023, la société Oteis, représentée par Mes Rogel et Wolf, demande à la Cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête et l'appel en garantie de la
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01412_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 décembre 2024 et le 24 janvier 2025, la commune d'Estaires, représentée par Me Paul-Guillaume Balaÿ et Me Justine Roels, conclut au rejet de la requête et
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed37
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Dit que Me ROGEAes qualité devra remetttre à Madame D... dans le delai d'un mois à compter de la notification du présent arrêt un certificat de travail ; un solde de tout compte une attestation ASSEDIC
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36d893ab038bd465fcb
29 avril 2025
29 avril 2025
Localité 5] Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assisté par Me Edmond MSIKA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0484, substitué à l'audience par Me Ambre RONNEL
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68fb978511af6ba0065f4227
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 14] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER
Source officielle19e chambre
5fca4734af6750a4d42a310c
25 novembre 2020
25 novembre 2020
a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL IPSILON venant aux droits de la SAS BREMA-LOYER N° SIRET : 433 960 127 Le Centralis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Philippe ROGEZ
Source officielle11e chambre
6034fca9aee77f2a397aebfa
7 juillet 2016
7 juillet 2016
substituant Me Florence LAUSSUCQ-CASTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2034 APPELANT **************** SA CREDIT AGRICOLE CIB [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe ROGEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a018
12 décembre 2007
12 décembre 2007
ENTRE : Société ETERNIT INDUSTRIES siège social 3 Rue de l'Amandier 78540 VERNOUILLET - Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - RAMEY RODELLE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f64
16 octobre 2025
16 octobre 2025
sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité de droit audit siège Représentées par Me Julie CARREAU, avocat au barreau de BORDEAUX et assistées de Me Arnaud ROGEL
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
rocédure devant la Cour : ar une requête et un mémoire enregistrés les 2 mai 2024 et 27 février 2025, la société Omnium général d’ingénierie (OGI), re résentée ar Me Rogel et Me Wolf, demande à la
Source officielleChambre Civile
64631e482622c0d0f8d67c46
25 janvier 2023
25 janvier 2023
HERMES IMMO INVESTISSEMENTS [Adresse 1] [Localité 16] représentée par Me Georges BOUCHET, avocat au barreau de GUYANE substitué lors de l'audience du 12 septembre 2022 par Me Eve-marie MORAGA ROJEL
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68fb978511af6ba0065f4236
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GEFCO FRANCE [Adresse 1] [Localité 14] concluant par Me Philippe ROGEZ de la SELAS RACINE, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21805_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
O D, B I, M A, Jordi E et Stanislas N, Agnès Burgers, Malek Dahbi, Antoine Perrau, François Rosell, Yannick Sutter, ainsi qu'à l'école nationale supérieure d'architecture de Montpellier, à la ministre
Source officielle9e Chambre C
615e0df5c25a97f0381f50c5
26 septembre 2014
26 septembre 2014
lieu ainsi de s'interroger sur la brusque délivrance de deux avertissements, et sur leur bien fondé ; Le premier de ces avertissements est ainsi libellé : 'Je vous ai demandé un de nos prospects: ROGE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01982_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Justine Roels représentant M. et Mme B, et de E représentant la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.
Source officiellePage 8 sur 9
ROGÉLEC
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Jsa en la Personne de Me Aurélie Lecaudey 14 avenue Marceau 58000 Nevers.
24/07/2026
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PHARMACIE DES ROGELINS
21/06/2026
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GFA DE LA ROGELIERE
09/06/2026
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ROGELEC
28/05/2026
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28/05/2026
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