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1 127 résultats pour « Soland »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f43

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

DANCIE SOLANGE, avocat au barreau de LIMOGES Société SCEA DE TEULET représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Domaine de Teulet-87800 LA ROCHE L'ABEILLE représentée par

Source officielle

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6868b6b32f06adf21413c35f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[O] [D] -Association [11] - [7] [Localité 13] [Localité 15] - Me Isabelle SAFFRE - Me Julie SOLAND - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Julie SOLAND - [9] TOURCOING COUR D'APPEL

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01074_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

En premier lieu, il ressort du dossier de première instance que la demande introduite par la société Soladi a été enregistrée le 1er août 2014 et communiquée au défendeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9178c

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Monsieur Xavier Z... ... 44700 ORVAULT comparant assisté de Me CARON, avocat Selon jugement de révision en date du 18 avril 2013, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Nantes a placé Mme Solange

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60363e1bd68edb9ffbdf8808

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

RÉVISION SCI SANS SOUCIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée et assistée par Me Hubert SOLAND

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69fd798ccdc6046d4703c02b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

par convention en date du 14 décembre 2022, [L] [F] contractait avec la société Novecology pour l'acquisition d'une pompe à chaleur d'un ballon thermodynamique, d'un poêle à granules et d'un ballon solaire

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd59b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représenté par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS ET : Maître [P] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Boris MARIE de la SCP MARIE & SOULARD

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd597

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représentée par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS ET : Maître [Z] [N] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Boris MARIE de la SCP MARIE & SOULARD

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd599

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représenté par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS ET : Maître [S] [B] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Boris MARIE de la SCP MARIE & SOULARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fc7

Appel

25 mars 2002

25 mars 2002

de Magdeleine MAUBERT épouse Georges X..., décédée le 4 janvier 1996 et de Georges Jean Adolphe X..., décédé le 3 mai 1997 Demeurant ensemble "Gaillard" 47110 STE LIVRADE SUR LOT représentés par Me Solange

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862de

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

DU 20 Mars 2002 ------------------------- M.F.B Sylvaine Solange X... veuve Y... Z.../ Lydie Josèphe A... divorcée Y..., Claude Y... épouse B..., Pascale Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88863

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

ARRÊT no 226 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du neuf mai deux mille six par Nicole ROGER, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange

Source officielle
CA

2ème chambre

686ca6e3ab48d770a9cb5d6c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/01653 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RBEL - 2ème chambre Affaire : [H] [S] ÉPOUSE [E] Représentée par Me Solange GRANDJEAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

671b35932edfb0b58c05ee53

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

2023 Appelant : Monsieur [K] [B], représenté par Me James CHOURAQUI de la SCP CHOURAQUI QUATREMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0170 Intimés : Monsieur [V] [J], représenté par Me Solange

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CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6e

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

----------------------- ARRÊT n° 183 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-sept mai deux mille huit par Thierry LIPPMANN, Conseiller, assisté de Solange

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

.-72210 VOIVRES LES LE MANS régulièrement convoqués, comparants, assistés de la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistés de Maître VILLENEUVE, avocat au barreau du MANS Madame Solange

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a0fed8ecdc6046d4788a2c1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] [N] a signé avec la société EuroFrance Solaire un bon de commande portant sur une installation photovoltaïque pour un prix de 30 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d1

Appel

21 février 2006

21 février 2006

. ----------------------- ARRÊT no 94 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt et un février deux mille six par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Solange

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0d2

Appel

30 avril 2009

30 avril 2009

Niortaise d'Exploitation Commerciale, agissant par son représentant légal, c / La caisse primaire d'assurance maladie de la Charente, prise en la personne de son représentant légal, Madame Solange

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e7

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Yann X..., en qualité de tuteur de Mme Marie Louise Y... actuellement décédée C / Mme Marie Thérèse Jeanne Y... épouse A..., Mme Solange Y... épouse B..., en qualité d'héritière de Mme Marie Louise

Source officielle