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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01368_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
En ce qui concerne la provision pour dépréciation des stocks de l'exercice 2013 : 4.
Source officielleChambre 3-4
69f44dbbcdc6046d472f5ed8
30 avril 2026
30 avril 2026
compris entre 60'000 euros et 120'000 euros, -au moment de l'inventaire du stock, ledit stock n'était plus que de 37'000 euros et un stock actif au sein de l'officine de 33'000 euros, -la cédante
Source officielleChambre Commerciale
5fda4127b585d188072e5ed0
5 septembre 2019
5 septembre 2019
A l'audience publique du 29 Mai 2019 Madame Marie Pascale BLANCHARD, Conseiller, qui a fait rapport et Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Président de Chambre, assistées de Monsieur Frédéric STICKER
Source officielleChambre Sociale
63119dd86f0d304f138e5f91
1 septembre 2022
1 septembre 2022
MOTIFS DE LA DÉCISION A titre liminaire, il doit être relevé que l'incompétence des juridictions françaises n'est invoquée qu'en ce qui concerne la demande relative aux stock-options. I.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163fdd9b83ec65bfc4454c3
9 février 2010
9 février 2010
la perte du stock ; qu'elle ajoute que l'accord intervenu quant à une indemnisation à hauteur de 110.000 euros ne concerne que le stock disparu et qu'elle maintient ses demandes quant aux autres chefs
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc31ee633183e2ee17a62
6 octobre 2022
6 octobre 2022
dans ses tiroirs, - documentation négociation personnelle, - condamnation de la SELARL DE LA VOGE à mettre Madame [E] [M] en mesure de récupérer les données personnelles stockées sur l'ordinateur
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68105ec6f4420d4e95ca2ac2
28 avril 2025
28 avril 2025
repris les 16 et 17 juillet 2019, * 59 446,58 euros TTC correspondant à une commande datée du 29 janvier 2020 correspondant aux stocks repris en octobre 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c1
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Sur la gestion des stocks par la société Chevrolet France La société Chevrolet Deutschland GmbH soutient que les intimées ne démontrent aucune faute de sa part en matière de gestion de stocks qui leur
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86674
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Elle allègue également que la Société COFFI n'est pas fondée à exiger la reprise du stock, dès lors qu'en l'absence de clause contraire, le distributeur doit conserver son stock qui demeure sa propriété
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce2
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Il a émis l'avis que c'est la solution B qui est applicable : 344 389 € (sans correction des stocks) et 353 980 € (avec correction des stocks).
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fe
31 mars 2015
31 mars 2015
Elle expose que la société NTP n'a pas complètement libéré le site de Bramefort dans les locaux duquel elle continue de stocker du matériel lui appartenant.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02224_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
valeur comptable brute de ce stock s’élevait à 1 104 490 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c9
27 mars 2008
27 mars 2008
X... admet que le produit de la commercialisation du stock de vin constitue fiscalement un bénéfice agricole. En revanche, si M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c5
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Sur la gestion des stocks par la société Chevrolet France La société Chevrolet Deutschland GmbH soutient que l'intimée ne démontre aucune faute de sa part en matière de gestion de stocks qui lui aurait
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c9
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Sur la gestion des stocks par la société Chevrolet France La société Chevrolet Deutschland GmbH soutient que les intimées ne démontrent aucune faute de sa part en matière de gestion de stocks qui leur
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15c
25 juin 2009
25 juin 2009
le 21 mars 2006, au passif du redressement judiciaire, trois créances (200 000 + 137 000 + 42 535,45) pour un montant global, après compensation, de 375 160,69 € " en vertu d'un contrat de gage sur stock
Source officielle1re chambre 1re section
5fe20ab0ab2e3b116444b077
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Elle ajoute que ces cotisations portaient sur les stocks de sucre qui par définition n'avaient pas été exportés.
Source officielle3ème chambre
67908996a212a19f662df626
21 janvier 2025
21 janvier 2025
M.et Madame [J] font valoir que le stock a été valorisé dans la situation comptable arrêtée au 31 août 2021 à sa valeur d'achat et que la consistance et la valeur du stock au 31 août 2021 ne peuvent donc
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c97
17 mai 2004
17 mai 2004
Après 6 mois sans règlement ni retour du stock, le dépôt sera considéré comme vente définitive et facturé. Le stock voyage à nos frais lors des réassorts.
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e3354f98d9699d4fd5
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Concernant le stock, la seule production des inventaires réalisés en 2016 et 2017, même vérifiés par un expert-comptable, est impropre à rapporter la preuve de la présence de ces stocks au 30 septembre
Source officiellePage 8 sur 444
STECKIEWIEZ, Laurent, Hugues
07/07/2026
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STECK, Eric
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE, En la personne de Maître Thibaut JENNER 5 Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la Cour d’Appel de COLMAR ou tierce opposition devant le Tribunal Judiciaire de STRASBOURG dans les dix jours suivant la présente publication (Art. L661-2 et L691-1 Code de commerce). Délais augm
22/05/2026
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STECKMEYER, Michaël, Joseph
15/05/2026
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NOEL, Laurence, Astride, NOEL-STECK
17/04/2026
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BOUCHERIE NOUVELLE STECKY
05/03/2026
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