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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Stéphane Y... : Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad79
27 février 2008
27 février 2008
la SCPA PARRAT VILANOVA ARCHAMBAULT LLATI (avocats au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : SARL EXPO FRUITS, prise en la personne de son représentant légal en exercice Marché de Production - Avenue de Milan
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a438
23 octobre 2007
23 octobre 2007
MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de LILLE appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ab
29 janvier 2008
29 janvier 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Stéphane
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00493_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Procédure devant la Cour : I - Par une requête, enregistrée le 1er février 2024 sous le n° 24PA00493, Mme B A, représentée par Me Millet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200399 du
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc31fe633183e2ee17a6c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
17 novembre 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [S] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane
Source officielle4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a98
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Societe Internationale de Distribution représentée par la SELARL BG et associée prise en la personne de Maître Stéphanie Bienfait, 80 route des Lucioles 06560 SOPHIA ANTIPOLIS, es qualité de mandataire
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b5361669d540ac7bab55
14 septembre 2010
14 septembre 2010
venant aux droits de la SOCIETE ELECTRICITE DE FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89524
2 octobre 2007
2 octobre 2007
agissant en qualité de gérant et associés de la SCI MONTAIGNE en liquidation judiciaire né le 24 Avril 1940 à LYON 69002 demeurant ... 77300 FONTAINEBLEAU représenté par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a4
11 décembre 2007
11 décembre 2007
59200 TOURCOING Partie civile, appelant, représenté par Maître DUTHOIT Simon, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Anne-Marie GALLEN, Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910d
6 mars 2007
6 mars 2007
Stephen Né le 1er Octobre 1974 à ROMSEY (ANGLETERRE) Fils de X... Stephen et de Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03856_20250805
5 août 2025
5 août 2025
le requérant qui a déclaré, lors de sa garde à vue du 28 mai 2024, être présent en France depuis moins de deux mois, produit une facture en date du 13 février 2024 pour la visite médicale effectuée à Milan
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdc97ecc67870bae8634752
13 novembre 2018
13 novembre 2018
barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMEE Société RIETUMU BANKA prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège est situé à : [Adresse 2] LETTONIE représentée par Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541d
13 mars 2001
13 mars 2001
TORRI, de MILAN (société dont les associés administrateurs sont ledit C..., les frères Daniel et Alain A... et, comme associé majoritaire, la société CO.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00796_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AW..., représentées par Me Milan, concluent au rejet de la requête et demande que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge solidaire de M.
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1d
2 mai 2022
2 mai 2022
COM UNIC, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 62 route de la Fruitière - 74650 CHAVANOD Représentée par Me Michèle SCHAEFER, substituée par Me Stéphanie
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74b7
4 avril 2024
4 avril 2024
Tribunal judiciaire de Béziers - N° RG 19/02638 APPELANT : Monsieur [K] [X] né le 08 Février 1980 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6035060d6d9f3033233267d5
30 juin 2016
30 juin 2016
ABELLARD [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie ABELLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1655 DEFENDERESSE AU CONTREDIT SOCIETE IHS GLOBAL venant aux droits de la SOCIETE
Source officielle3e chambre
6031fa4f925cec32b32b9db6
24 mai 2018
24 mai 2018
Me Stéphane D... de l'ASSOCIATION AVOCALYS Me Valérie E...
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03979_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 24 juin et 21 octobre 2025, la SCI Janze, représentée par Me Millet, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de la société A Tahi
Source officiellePage 8 sur 12