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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce2
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Il a émis l'avis que c'est la solution B qui est applicable : 344 389 € (sans correction des stocks) et 353 980 € (avec correction des stocks).
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fe
31 mars 2015
31 mars 2015
Elle expose que la société NTP n'a pas complètement libéré le site de Bramefort dans les locaux duquel elle continue de stocker du matériel lui appartenant.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02224_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
valeur comptable brute de ce stock s’élevait à 1 104 490 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c9
27 mars 2008
27 mars 2008
X... admet que le produit de la commercialisation du stock de vin constitue fiscalement un bénéfice agricole. En revanche, si M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c5
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Sur la gestion des stocks par la société Chevrolet France La société Chevrolet Deutschland GmbH soutient que l'intimée ne démontre aucune faute de sa part en matière de gestion de stocks qui lui aurait
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c9
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Sur la gestion des stocks par la société Chevrolet France La société Chevrolet Deutschland GmbH soutient que les intimées ne démontrent aucune faute de sa part en matière de gestion de stocks qui leur
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15c
25 juin 2009
25 juin 2009
le 21 mars 2006, au passif du redressement judiciaire, trois créances (200 000 + 137 000 + 42 535,45) pour un montant global, après compensation, de 375 160,69 € " en vertu d'un contrat de gage sur stock
Source officielle1re chambre 1re section
5fe20ab0ab2e3b116444b077
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Elle ajoute que ces cotisations portaient sur les stocks de sucre qui par définition n'avaient pas été exportés.
Source officielle3ème chambre
67908996a212a19f662df626
21 janvier 2025
21 janvier 2025
M.et Madame [J] font valoir que le stock a été valorisé dans la situation comptable arrêtée au 31 août 2021 à sa valeur d'achat et que la consistance et la valeur du stock au 31 août 2021 ne peuvent donc
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c97
17 mai 2004
17 mai 2004
Après 6 mois sans règlement ni retour du stock, le dépôt sera considéré comme vente définitive et facturé. Le stock voyage à nos frais lors des réassorts.
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e3354f98d9699d4fd5
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Concernant le stock, la seule production des inventaires réalisés en 2016 et 2017, même vérifiés par un expert-comptable, est impropre à rapporter la preuve de la présence de ces stocks au 30 septembre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc757876e75543d1c5c8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Nous avons des stocks vous appartenant dans les magasins et dans nos entrepôts avez-vous demandé le retrait de ces stocks ' Peut-on convenir d'un rendez-vous téléphonique pour discuter de ces sujets '
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033dc724399f18e02470465
20 mars 2017
20 mars 2017
Sur l'évaluation de certains biens du stock d'immeubles La société critique également les termes de comparaison et les valeurs retenues par l'administration fiscale concernant plusieurs biens du stock
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a544
21 mars 2007
21 mars 2007
commun des parties étant non pas de maintenir une grande quantité de stock qui ne se vend pas mais une spécificité de stock permettant des ventes accrues.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947a4
10 octobre 2019
10 octobre 2019
le stock laiterie.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a1
25 avril 2019
25 avril 2019
ces achats correspondaient à des marchandises et/ou composants non disponibles en stock.
Source officielleChambre Sociale
603408e692f92fb85fc6efe1
10 février 2017
10 février 2017
[O] [N] avait en charge la gestion des stocks et qu'il s'agissait d'une mission essentielle ; qu'après un inventaire physique des stocks réalisé le 31 décembre 2013, leur valeur avait diminué de 847.774,00
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e8
10 septembre 2015
10 septembre 2015
La société AHR conteste la date de l'inventaire du stock qu'elle situe au 1er mars 2011 en se basant sur la date du listing des produits y annexé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6df
15 novembre 2017
15 novembre 2017
, assorti d'importantes promotions, - l'annulation par Chevrolet France de 900 véhicules commandés sans informer le réseau a précipité l'épuisement de son stock, privant ainsi les distributeurs d'un stock
Source officielleChambre commerciale 3-2
68806c7ebf1211186fbec889
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Le liquidateur estime le taux moyen de rotation de ce stock à 7 jours sans être contredit.
Source officiellePage 8 sur 444